PLUi de la communauté de communes Coeur Côte Fleurie
11 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 7 juillet 2026 · Calvados (14)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Coeur Côte Fleurie couvre 11 communes (document de référence du 7 juillet 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
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- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Coeur Côte Fleurie
- Date de référence
- 7 juillet 2026
- Communes couvertes
- 11
- Identifiant GPU
- DU_241400415
Les 11 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 18
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Reglement graphique 6
- Reglement graphique 7
- Reglement graphique 8
- Reglement graphique 9
- Plan servitudes
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Listes rapports
- Rapport 10
- Rapport 11
- Rapport 12
- Rapport 13
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- AC1 perim protect MH
- AC4 SPR trouville 5
- AC4 SPR deauville 1
- AC4 SPR deauville 2
- AC4 SPR deauville 3
- AC4 SPR deauville 4
- AC4 SPR trouville 1
- AC4 SPR trouville 2
- AC4 SPR trouville 3
- AC4 SPR trouville 4
- AC4 SPR villers 1
Autres pièces du dossier
- Delib approbationPLUi
- Delib approbation M2
- Delib approbation M3
- Delib approbation M5
- Delib approbation MS1
- Delib approbation MS4
- Liste procedure
- Procedure
37 fichiers de données SIG et 8 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE UA1 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UA2 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES
- ARTICLE UA3 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES ET D'ACCÈ S DES TERRAINS AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
- ARTICLE UA4 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS
- ARTICLE UA5 -SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS
- ARTICLE UA6 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE
- ARTICLE UA7 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UA8 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UN MÊME TERRAIN
- ARTICLE UA9 -EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UA10 -HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UA11 -ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE UA12 -STATIONNEMENT DES VÉHICULES
- ARTICLE UA13 -ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UA14 -COEFFICIENT D'O CCUPATION DU SOL
- ARTICLE UB1 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UB2 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES
- ARTICLE UB3 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES ET D'ACCÈ S DES TERRAINS AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
- ARTICLE UB4 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS
- ARTICLE UB5 -SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS
- ARTICLE UB6 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE
- ARTICLE UB7 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UB8 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UN MÊME TERRAIN
- ARTICLE UB9 -EMPRISE AU SOL (cf. définition dans les dispositions générales)
- ARTICLE UB10 -HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UB11 -ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE UB12 -STATIONNEMENT DES VÉHICULES
- ARTICLE UB13 -ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UB14 -COEFFICIENT D'O CCUPATION DU SOL
- ARTICLE UC1 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UC2 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES
- ARTICLE UC3 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES ET D'ACCÈ S DES TERRAINS AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
- ARTICLE UC4 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS
- ARTICLE UC5 -SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS
- ARTICLE UC6 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE
- ARTICLE UC7 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UC8 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UN MÊME TERRAIN
- ARTICLE UC9 -EMPRISE AU SOL (cf. définition dans les dispositions générales)
- ARTICLE UC10 -HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UC11 -ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE UC12 -STATIONNEMENT DES VÉHICULES
- ARTICLE UC13 -ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UC14 -COEFFICIENT D'O CCUPATION DU SOL
- ARTICLE UE1 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UE2 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES
- ARTICLE UE3 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES ET D'ACCÈS D ES TERRAINS AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
- ARTICLE UE4 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS
- ARTICLE UE5 -SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS
- ARTICLE UE6 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE
- ARTICLE UE7 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UE8 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UN MÊME TERRAIN
- ARTICLE UE9 -EMPRISE AU SOL (cf. définition dans les dispositions générales)
- ARTICLE UE10 -HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UE11 -ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE UE12 -STATIONNEMENT DES VÉHICULES
- ARTICLE UE13 -ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UE14 -COEFF ICIENT D'OCCUPATION DU SOL
- ARTICLE UG1 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UG2 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES
- ARTICLE UG3 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES ET D 'ACCÈS DES TERRAINS AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
- ARTICLE UG4 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS
- ARTICLE UG5 -SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS
- ARTICLE UG6 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE
- ARTICLE UG7 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UG8 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UN MÊME TERRAIN
- ARTICLE UG9 -EMPRISE AU SOL (cf. définition dans les dispositions générales)
- ARTICLE UG10 -HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UG11 -ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE UG12 -STATIONNEMENT DES VÉHICULES
- ARTICLE UG13 -ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UG14 -COEFF ICIENT D'OCCUPATION DU SOL
- ARTICLE UT1 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UT2 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES
- ARTICLE UT3 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES ET D'ACCÈ S DES TERRAINS AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
- ARTICLE UT4 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS
- ARTICLE UT5 -SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS
- ARTICLE UT6 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE
- ARTICLE UT7 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UT8 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UN MÊME TERRAIN
- ARTICLE UT9 -EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UT10 -HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UT11 -ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE UT12 -STATIONNEMENT DES VÉHICULES
- ARTICLE UT13 -ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UT14 -COEFFICIENT D'O CCUPATION DU SOL
- ARTICLE 1AUC1 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE 1AUC2 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES
- ARTICLE 1AUC3 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES ET D'ACCÈ S DES TERRAINS AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
- ARTICLE 1AUC4 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS
- ARTICLE 1AUC5 -SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS
- ARTICLE 1AUC6 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE
- ARTICLE 1AUC8 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UN MÊME TERRAIN
- ARTICLE 1AUC9 -EMPRISE AU SOL (cf. définition dans les dispositions générales)
- ARTICLE 1AUC10 -HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AUC11 -ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE 1AUC12 -STATIONNEMENT DES VÉHICULES
- ARTICLE 1AUC13 -ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE 1AUC14 -COEFFICIENT D 'OCCUPATION DU SOL
- ARTICLE 1AUE1 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE 1AUE2 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES
- ARTICLE 1AUE3 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES ET D'ACCÈ S DES TERRAINS AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
- ARTICLE 1AUE4 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS
- ARTICLE 1AUE5 -SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS
- ARTICLE 1AUE6 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE
- ARTICLE 1AUE8 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UN MÊME TERRAIN
- ARTICLE 1AUE9 -EMPRISE AU SOL (cf. définition dans les dispositions générales)
- ARTICLE 1AUE10 -HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AUE11 -ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE 1AUE12 -STATIONNEMENT DES VÉHICULES
- ARTICLE 1AUE13 -ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE 1AUE14 -COEFFICIENT D 'OCCUPATION DU SOL
- ARTICLE 1AUG1 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE 1AUG2 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES
- ARTICLE 1AUG3 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES ET D'ACCÈ S DES TERRAINS AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
- ARTICLE 1AUG4 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS
- ARTICLE 1AUG5 -SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS
- ARTICLE 1AUG6 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE
- ARTICLE 1AUG7 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE 1AUG8 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UN MÊME TERRAIN
- ARTICLE 1AUG9 -EMPRISE AU SOL (cf. définition dans les dispositions générales)
- ARTICLE 1AUG10 -HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AUG11 -ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE 1AUG12 -STATIONNEMENT DES VÉHICULES
- ARTICLE 1AUG13 -ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE 1AUG14 -COEFFICIENT D 'OCCUPATION DU SOL
- ARTICLE 2AUCB1 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE 2AUCB2 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES
- ARTICLE 2AUCB3 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQ UES OU PRIVÉES ET D' ACCÈS DES TERRAINS AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
- ARTICLE 2AUCB4 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS
- ARTICLE 2AUCB5 -SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS
- ARTICLE 2AUCB6 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE
- ARTICLE 2AUCB7 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE 2AUCB8 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UN MÊME TERRAIN
- ARTICLE 2AUCB9 -EMPRISE AU SOL (cf. définition dans les dispositions générales)
- ARTICLE 2AUCB10 -HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 2AUCB11 -ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE 2AUCB12 -STATIONNEMENT DES VÉHICULES
- ARTICLE 2AUCB13 -ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE 2AUCB14 -COEFFICIENT D'OCC UPATION DU SOL
- ARTICLE A1 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE A2 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES
- ARTICLE A3 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES ET D'ACCÈ S DES TERRAINS AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
- ARTICLE A4 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS
- ARTICLE A5 -SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS
- ARTICLE A6 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE
- ARTICLE A7 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE A9 -EMPRISE AU SOL (cf. définition dans les dispositions générales)
- ARTICLE A10 -HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A11 -ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE A12 -STATIONNEMENT DES VÉHICULES
- ARTICLE A13 -ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE A14 -COEFFI CIENT D'OCCUPATION D U SOL
- ARTICLE N1 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE N2 -OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES
- ARTICLE N3 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES ET D'ACCÈ S DES TERRAINS AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
- ARTICLE N4 -CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS
- ARTICLE N5 -SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS
- ARTICLE N6 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE
- ARTICLE N7 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE N8 -IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UN MÊME TERRAIN
- ARTICLE N9 -EMPRISE AU SOL (cf. définition dans les dispositions générales)
- ARTICLE N10 -HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N11 -ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE N12 -STATIONNEMENT DES VÉHICULES
- ARTICLE N13 -ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE N14 -COEFFICIENT D'O CCUPATION DU SOL
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLUi tenant lieu de PLH et PDM — prescrite le 5 juillet 2024 — objet : Autre, Trajectoire ZAN, Zones d'accélération ENR
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.