PLUi de la communauté de communes Centre Morbihan Communauté
12 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 27 novembre 2025 · Morbihan (56)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Centre Morbihan Communauté couvre 12 communes (document approuvé le 27 novembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Centre Morbihan Communauté
- Date d'approbation
- 27 novembre 2025
- Communes couvertes
- 12
- Identifiant GPU
- DU_200096683
Les 12 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- Orientations amenagement 10
- Orientations amenagement 11
- Orientations amenagement 12
- Orientations amenagement 13
- Orientations amenagement 14
- Orientations amenagement 15
- Orientations amenagement 1
- Orientations amenagement 2
- Orientations amenagement 3
- Orientations amenagement 4
- Orientations amenagement 5
- Orientations amenagement 6
- Orientations amenagement 7
- Orientations amenagement 8
- Orientations amenagement 9
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 0
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Reglement graphique 6
- Reglement graphique 7
- Reglement graphique 8
- Reglement graphique 9
- Notice zonage assainissement
- Plan eaux pluviales
- Plan reseau assainissement
- Plan sup
- Plan zonage assainissement
Planches de prescriptions
- Prescription surf 15 00
- Prescription surf 16 01 10
- Prescription surf 16 01 11
- Prescription surf 16 01 12
- Prescription surf 16 01 1
- Prescription surf 16 01 2
- Prescription surf 16 01 3
- Prescription surf 16 01 4
- Prescription surf 16 01 5
- Prescription surf 16 01 6
- Prescription surf 16 01 7
- Prescription surf 16 01 8
- Prescription surf 16 01 9
- Prescription surf 16 03
- Prescription surf 39 00
- Prescription surf 48 00
- Prescription surf 50 00
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Dechets
- Eau potable
- Info lin 14 00
- Info surf 37 00
- Info surf 38 00
- Liste sup
- Notice eaux pluviales
Autres pièces du dossier
26 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DE SOLS ET TYPES D'ACTIVITES
- ARTICLE 2 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE 3 - IMPLANTATIONS, HAUTEURS ET EMPRISES AU SOL
- ARTICLE 4 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE 5 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 6 - OBLIGATIONS EN MATIERE DE REALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT DES VEHICULES ET DES VELOS
- ARTICLE 7 - CONDITIONS DE DESSERTE ET D'ACCES
- ARTICLE 8 - CONDITIONS DE DESSERTE PAR LES RESEAUX
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.