PLUi de la communauté de communes Brenne - Val de Creuse
28 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 30 novembre 2023 · Indre (36)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Brenne - Val de Creuse couvre 28 communes (document de référence du 30 novembre 2023). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Brenne - Val de Creuse
- Date de référence
- 30 novembre 2023
- Date d'approbation
- 16 septembre 2021 (Docurba)
- Communes couvertes
- 28
- Identifiant GPU
- DU_243600319
Les 28 communes couvertes
- Chazelet
- Chitray
- Ciron
- Concremiers
- Douadic
- Fontgombault
- Ingrandes
- La Pérouille
- Le Blanc
- Lurais
- Lureuil
- Luzeret
- Mérigny
- Néons-sur-Creuse
- Nuret-le-Ferron
- Oulches
- Pouligny-Saint-Pierre
- Preuilly-la-Ville
- Rivarennes
- Rosnay
- Ruffec
- Sacierges-Saint-Martin
- Saint-Aigny
- Saint-Civran
- Sauzelles
- Thenay
- Tournon-Saint-Martin
- Vigoux
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- Info surf 19 01 20231130 Aep
- Info surf 19 01 20231130 Asst coll
- Info surf 21 00 20231130 ppri creuse
- Info surf 21 00 20231130 pprn brenne
- Info surf 99 00 20231130 PEB
- Info surf 99 00 20231130 PNR bati ancien
- Info surf 99 00 20231130 carriere
- Info surf 99 00 20231130 forets
- Info surf 99 00 20231130 justif STECAL
- Info surf 99 00 20231130 recommandations villages PNR
- Info surf 99 00 20231130 renovation thermique
- Liste sup
Autres pièces du dossier
46 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- I. Dispositions relatives à la destination des constructions, l 'u sage des sols et les natures d'activités :
- II. Dispositions relatives aux caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- III. Dispositions relatives aux équipements et réseaux
- DISPOSITIONS APPLICABLES SUR L ' ENSEMBLE DU TERRITOIRE
- DISPOSITIONS APPLICABLES DANS LES ZONES EXPOSEES A DES RISQUES NATURELS
- DISPOSITIONS RELATIVES AUX DIVISIONS FONCIERES
- DISPOSITIONS RELATIVES A L ' ARCHEOLOGIE
- DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES RELATIVES AU DEFRICHEMENT
- DISPOSITIONS APPLICABLES AUX EQUIPEMENTS D ' INTERET COLLECTIF ET SERVICES PUBLICS
- DISPOSITIONS APPLICABLES AUX HABITATS ATYPIQUES ET ALTERNATIFS CONSTITUANT L ' HABITAT PERMANENT DE LEURS UTILISATEURS OU UN HABITAT DE LOISIRS
- DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES RELATIVES AU STATIONNEMENT DES VEHICULES ET DES VELOS
Zone UB
- En respect des règles édictées par secteur et sous réserve :
- DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB
- UB.1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D ' ACTIVITE INTERDITES
- UB.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- UB.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- UB.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Zone UE
- STATIONNEMENT DES VELOS
- DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UE
- UE.1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D ' ACTIVITE INTERDITES
- UE.2 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, TYPES D ' ACTIVITE SOUMIS A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- UE.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- UE.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- UE.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- UE.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Zone UH
Zone UA
- DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UA
- UA.1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D ' ACTIVITE INTERDITES
- UA.2 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D ' ACTIVITE SOUMIS A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- UA.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- UA.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- UA.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- UA.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Zone A
- ▪ Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles alternatives :
- DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A
- A.1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D ' ACTIVITES INTERDITES
- A.2 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, TYPES D ' ACTIVITES SOUMIS A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- A.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- A.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- A.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- A.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Zone N
- ▪ Lucarnes :
- N.1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D ' ACTIVITES INTERDITES
- N.2 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, TYPES D ' ACTIVITES SOUMIS A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- N.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- N.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- N.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- N.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Zone UY
- DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UY
- UY.1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D ' ACTIVITE INTERDITES
- UY.2 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, TYPES D ' ACTIVITE SOUMIS A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- UY.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- UY.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- UY.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- UY.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Zone 1AUH
Zone 1AUY
- DESCRIPTION
- 1AUY.2 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, TYPES D ' ACTIVITE SOUMIS A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 1AUY.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- 1AUY.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 1AUY.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 1AUY.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Zone 2AU
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.