PLUi de la communauté de communes Beauce Val de Loire
30 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 20 novembre 2025 · Loir-et-Cher (41)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Beauce Val de Loire couvre 30 communes (document approuvé le 20 novembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Beauce Val de Loire
- Date d'approbation
- 20 novembre 2025
- Communes couvertes
- 30
- Identifiant GPU
- DU_200055481
Les 30 communes couvertes
- Autainville
- Avaray
- Boisseau
- Briou
- Conan
- Concriers
- Cour-sur-Loire
- Courbouzon
- Épiais
- Josnes
- La Chapelle-Saint-Martin-en-Plaine
- La Madeleine-Villefrouin
- Le Plessis-l'Échelle
- Lestiou
- Lorges
- Marchenoir
- Maves
- Mer
- Muides-sur-Loire
- Mulsans
- Oucques La Nouvelle
- Rhodon
- Roches
- Saint-Léonard-en-Beauce
- Séris
- Suèvres
- Talcy
- Vievy-le-Rayé
- Villeneuve-Frouville
- Villexanton
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 0
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 18
- Reglement graphique 19
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 20
- Reglement graphique 21
- Reglement graphique 22
- Reglement graphique 23
- Reglement graphique 24
- Reglement graphique 25
- Reglement graphique 26
- Reglement graphique 27
- Reglement graphique 28
- Reglement graphique 29
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 30
- Reglement graphique 3
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
28 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 Champ d'application territoriale du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
- Article 2 - Portée respective du règlement et des législations relatives à l'occupation des sols
- Article 3 -Division du territoire en zones
- Article 4 -Prescriptions réglementaires applicables
- Article 5 -Emplacements réservés
- Article 6 -Coefficient de Biotope par Surface (CBS)
- Article UA 2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières
- Article UB 2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières
- Article UC 2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières
- Article UH 2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières
- Article UJ 2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières
- Article UE 2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières
- Article UX 2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières
- Article AU 2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières
- Article AUE 2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières
- Article 19 : Électricité -Téléphone -Internet
- Article AUX 2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières
- Article A 2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières
- Article N 2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.