PLUi de la communauté de communes Bassée-Montois

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bassée-Montois couvre 42 communes (document approuvé le 10 juillet 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Intercommunalité (EPCI)

communauté de communes Bassée-Montois

Date d'approbation

10 juillet 2025

Communes couvertes

42

Identifiant GPU

DU_200040251

Les 42 communes couvertes

• Baby
• Balloy
• Bazoches-lès-Bray
• Bray-sur-Seine
• Cessoy-en-Montois
• Chalmaison
• Châtenay-sur-Seine
• Coutençon
• Donnemarie-Dontilly
• Égligny
• Everly
• Fontaine-Fourches
• Gouaix
• Gravon
• Grisy-sur-Seine
• Gurcy-le-Châtel
• Hermé
• Jaulnes
• Jutigny
• La Tombe
• Les Ormes-sur-Voulzie
• Lizines
• Luisetaines
• Meigneux
• Mons-en-Montois
• Montigny-le-Guesdier
• Montigny-Lencoup
• Mousseaux-lès-Bray
• Mouy-sur-Seine
• Noyen-sur-Seine
• Paroy
• Passy-sur-Seine
• Saint-Sauveur-lès-Bray
• Savins
• Sigy
• Sognolles-en-Montois
• Thénisy
• Villenauxe-la-Petite
• Villeneuve-les-Bordes
• Villiers-sur-Seine
• Villuis
• Vimpelles

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement5,1 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Oap11,4 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd2,3 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique 1149,0 Mo
• Reglement graphique 2130,6 Mo
• Plan reseau electrique11,2 Mo
• Plan reseaux sanitaires16,9 Mo
• Plan sup13,5 Mo
• Plan zone humide1,8 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 0190 ko
• Rapport 118,4 Mo
• Rapport 235,2 Mo
• Rapport 39,3 Mo
• Rapport 48,5 Mo
• Rapport 52,1 Mo
• Rapport 6723 ko
• Circulation agricole176 ko
• Informations complementaires4,3 Mo
• Liste sup29,6 Mo
• Notice eau potable4,0 Mo
• Perimetres particuliers15,3 Mo
• Titres pieces ecrites2 ko · CSV

Autres pièces du dossier

• Procedure2,7 Mo
• Poa641 ko

22 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.