PLUi de la communauté de communes Avre Luce Noye
26 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 11 mars 2020 · Somme (80)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Avre Luce Noye couvre 26 communes (document approuvé le 11 mars 2020). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
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- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Avre Luce Noye
- Date d'approbation
- 11 mars 2020
- Communes couvertes
- 26
- Identifiant GPU
- DU_200070969_A
Les 26 communes couvertes
- Ailly-sur-Noye
- Aubvillers
- Chaussoy-Epagny
- Chirmont
- Cottenchy
- Coullemelle
- Dommartin
- Esclainvillers
- Flers-sur-Noye
- Folleville
- Fouencamps
- Fransures
- Grivesnes
- Guyencourt-sur-Noye
- Hallivillers
- Jumel
- La Faloise
- Lawarde-Mauger-l'Hortoy
- Louvrechy
- Mailly-Raineval
- Quiry-le-Sec
- Rogy
- Rouvrel
- Sauvillers-Mongival
- Sourdon
- Thory
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- Orientations amenagement 18 00 20200311 A
- Orientations amenagement 18 01 20200311 A
- Orientations amenagement 1 20200311 A
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1 20200311 A
- Rapport 2 20200311 A
- Info lin 19 01 20200311 A
- Info lin 19 02 20200311 A
- Info lin 19 28 20200311 A
- Info lin 19 97 00 03 20200311 A
- Info lin 19 97 00 04 20200311 A
- Info lin 19 97 00 05 20200311 A
- Info lin 19 97 00 06 20200311 A
- Info lin 19 97 00 07 20200311 A
- Info lin 19 97 00 08 20200311 A
- Info lin 19 97 00 09 20200311 A
- Info lin 19 97 00 10 20200311 A
- Info lin 19 97 00 11 20200311 A
- Info lin 19 97 00 12 20200311 A
- Info lin 19 97 00 13 20200311 A
- Info lin 19 97 00 14 20200311 A
- Info lin 19 97 00 15 20200311 A
- Info lin 19 97 00 16 20200311 A
- Info lin 19 97 00 17 20200311 A
- Info lin 19 97 00 18 20200311 A
- Info lin 19 97 00 19 20200311 A
- Info lin 19 97 00 20 20200311 A
- Info lin 19 97 00 21 20200311 A
- Info lin 19 97 00 22 20200311 A
Autres pièces du dossier
38 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1.1 Préambule
- 1.2 Champ d'application territorial
- 1.3 Portée respective du règlement à l'égard d'autres législations relevant de l'occupation des sols
- 1 DISPOSITIONS GENERALES
- 1.4 Division du territoire en zones
- 1.5 Adaptations mineures
- 2.1 Rappel préalable
- 2.2 Destination des constructions, usage des sols et natures d'activité
- 2.3 Caractéristiques urbaines, architecturales, environnementales et paysagères
- 2.4 Equipements et réseaux
- 3 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES MIXTES
Zone UA
Zone UN
Zone UB
Zone UC
Zone UJ
Zone UE
Zone US
Zone AU
Zone A
Zone AA
Zone N
- 7.1 Destination des constructions, usage des sols et natures d'activité
- 7.2 Caractéristiques urbaines, architecturales,
- 8 ANNEXES DU REGLEMENT
- 1 - FONDS DE VALLEES & secteurs humides
- 2- VERSANTS & PLATEAUX
- 1. ORGANISATION ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS DES PARCELLES
- 1.1. Implantation du bâti sur la parcelle
- 1.2. Traitement des limites de parcelles
- 1.3. Les zones de stationnement et les aires de manœuvre
- 1.4. Les zones d'accueil et d'entrée de bâtiment
- 1.5. Les zones de stockage
- 1.6. Les équipements secondaires (citernes à eau, à gaz, à mazout, cuves, containers, poubelles…)
- 1.7. Les espaces libres
- 1.8. Compléments d'aménagements paysagers - Les plantes grimpantes
- 1.9. Bassin d'infiltration et de tamponnement
- 2. LES TYPES DE VEGETATION
- 2.1. Type A - Arborescente
- 2.2. Type B - Arbustif
- 2.3. Type C - Bassins paysagers
- 2.4. Type D - Plantes grimpantes
- 2.5. Type E - Espaces engazonnés/Prairie de fauche
- 2.6. Conseils et Remarques générales
- 1. ARCHITECTURE DES CONSTRUCTIONS
- 1.1. Gabarit
- 1.2. Façades et Ouvertures
- 1.3. Toitures
- 1.4. Annexes
- 2. MATERIAUX ET COULEURS
- 2.1. Façades
- 2.2. Toitures
- 2.3. Principes généraux
- 3. ENSEIGNES
- 4. ECLAIRAGE DES PARTIES PRIVATIVES
- 5. Autres dispositions
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 24 octobre 2019
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.