PLUi de la communauté de communes Armagnac Adour
24 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 9 octobre 2023 · Gers (32)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Armagnac Adour couvre 24 communes (document approuvé le 9 octobre 2023). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Armagnac Adour
- Date d'approbation
- 9 octobre 2023
- Communes couvertes
- 24
- Identifiant GPU
- DU_200035632
Les 24 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique
- Reglement graphique 32001 aignan
- Reglement graphique 32001 aignan zoom
- Reglement graphique 32022 averon bergelle
- Reglement graphique 32063 bouzon gellenave
- Reglement graphique 32070 cahuzac sur adour
- Reglement graphique 32074 cannet
- Reglement graphique 32081 castelnavet
- Reglement graphique 32093 caumont
- Reglement graphique 32135 fusterouau
- Reglement graphique 32151 goux
- Reglement graphique 32170 labarthete
- Reglement graphique 32209 lelin lapujolle
- Reglement graphique 32218 loussous debat
- Reglement graphique 32235 margouet meymes
- Reglement graphique 32244 maulicheres
- Reglement graphique 32245 maumusson laguian
- Reglement graphique 32325 pouydraguin
- Reglement graphique 32344 riscle
- Reglement graphique 32344 riscle zoom
- Reglement graphique 32354 sabazan
- Reglement graphique 32378 saint germe
- Reglement graphique 32398 saint mont
- Reglement graphique 32414 sarragachies
- Reglement graphique 32439 tarsac
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
30 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- DISPOSITIONS GENERALES
- 1.3. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CONSTRUCTIONS ET INSTALLATIONS NECESSAIRES AUX SERVICES PUBLICS OU D'INTERET COLLECTIF
- 1.4. DISPOSITIONS APPLICABLES A CERTAINS TRAVAUX
- 1.5. ELEMENTS A PROTEGER, A METTRE EN VALEUR, A REQUALIFIER
- 1.6. LE RISQUE INONDATION
- 1.7. LE RISQUE DE RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES
- 1.8. LES REMONTEES DES NAPPES
- 1.9. ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
- 1.10. PERIMETRE DE PROTECTION D ' UN EDIFICE CLASSE OU INSCRIT MONUMENT HISTORIQUE
- 1.11. VESTIGES ARCHEOLOGIQUES
- 1.12. DROIT DE PREEMPTION
- 1.13. EMPLACEMENTS RESERVES
- 1.14. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE
- 1.17. DISPOSITION EN MATIERE DE STATIONNEMENT
- 1.2.3. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 1.2.4. STATIONNEMENT
- 1.3. EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 1.3.1. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES ET PRIVEES
Zone UA
- 1.1. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES
- 1.1.2. MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- 1.2. CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES
- 1.2.1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 1.2.1.5. Hauteur des constructions
- 1.2.2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 1.2.3. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 1.3. EQUIPEMENTS ET RESEAUX
Zone UB
Zone UD
Zone UX
Zone 1AU
- 1.1.1. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET ACTIVITES
- 1.1.2. MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- 1.2. CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES
- 1.2.1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 1.2.1.4. Emprise au sol
- 1.2.1.5. Hauteur des constructions
- 1.2.2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 1.2.2.1. Constructions neuves, extensions des constructions
- 1.2.2.2. Constructions anciennes et t raditionnelles (en pierre, galets, torchis, …)
- 1.2.2.3. Clôtures
- 1.2.2.4. Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales
- 1.2.4. STATIONNEMENT
- 1.3. EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- ZONE 1AUX
- 1.2.3. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Zone 1AUX
- 1.1.1. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET ACTIVITES
- 1.2. CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES
- 1.2.1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 1.2.1.4. Emprise au sol
- 1.2.1.5. Hauteur des constructions
- Toitures
- 1.2.2.3. Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales
Zone 1AUM
- 1.1. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES
- 1.2. CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES
- 1.2.1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 1.2.1.4. Emprise au sol
- 1.2.1.5. Hauteur des constructions
- 1.2.2.2. Clôtures
- 1.2.2.3. Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales
Zone 1AUPV
Zone A
- 1.1.1. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET ACTIVITES
- 1.2. CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES
- 1.2.1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 1.2.1.4. Emprise au sol
- 1.2.1.5. Hauteur des constructions
- 1.2.2.1. Pour les constructions à destination d'habitation et leurs annexes
- Façades
- 1.2.2.4. Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales
- 1.2.3. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 1.3.1. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES ET PRIVEES
Zone N
- 1.1.1. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET ACTIVITES
- 1.2. ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES
- 1.2.1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 1.2.1.3. Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même unité foncière
- 1.2.1.5. Hauteur des constructions
- 1.2.2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 1.2.2.2. Pour les constructions à destination Agricole, Forestière
- 1.2.2.4. Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.