PLUi de la communauté de communes Arize Lèze
27 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 26 mars 2025 · Ariège (09)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Arize Lèze couvre 27 communes (document approuvé le 26 mars 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Arize Lèze
- Date d'approbation
- 26 mars 2025
- Communes couvertes
- 27
- Identifiant GPU
- DU_200066223
Les 27 communes couvertes
- Artigat
- Camarade
- Campagne-sur-Arize
- Carla-Bayle
- Castéras
- Castex
- Daumazan-sur-Arize
- Durfort
- Fornex
- Gabre
- La Bastide-de-Besplas
- Lanoux
- Le Fossat
- Le Mas-d'Azil
- Les Bordes-sur-Arize
- Lézat-sur-Lèze
- Loubaut
- Méras
- Monesple
- Montfa
- Pailhès
- Sabarat
- Saint-Ybars
- Sainte-Suzanne
- Sieuras
- Thouars-sur-Arize
- Villeneuve-du-Latou
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 18
- Reglement graphique 19
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 20
- Reglement graphique 21
- Reglement graphique 22
- Reglement graphique 23
- Reglement graphique 24
- Reglement graphique 25
- Reglement graphique 26
- Reglement graphique 27
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Reglement graphique 6
- Reglement graphique 7
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
26 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1. Les servitudes d'utilité publique
- 2. Les routes départementales
- 3. Les secteurs soumis à risque
- 4. Les déclarations préalables
- 5. Le défrichement soumis à autorisation administrative
- 1. Les prescriptions relatives à des projets d'aménagement
- 2. Les prescriptions relatives à la protection du patrimoine bâti
- 3. Les dispositions relatives à la trame verte et bleue, au patrimoine naturel et aux risques
- 4. Les dispositions relatives aux déplacements
- 5. Les dispositions relatives à l' évolution du bâti
- 6. Les dispositions relatives aux carrières
- 1. Généralités
- 2. Les toitures des habitations
- 3. Les façades des habitations
- 4. Les clôtures des habitations
- 1. À l'alignement des voies et emprises publiques
- 2. En limites séparatives
- 3. En limite séparative avec un espace agricole ou naturel
- 5. Plantations des habitations
- 6. Le traitement des espaces libres des habitations
- 7. Les dispositifs de production d'énergie des habitations
- 1. Les accès
- 2. Les voies de circulation
- 3. Le stationnement
- 4. L'alimentation en eau potable
- 5. La gestion des eaux usées
- 6. La gestion des eaux pluviales
- 7. La gestion des déchets
- 8. Les réseaux d' énergie
- 9. Les infrastructures et réseaux de communications électroniques
- 1.1. L'o ccupation et l' utilisation du sol
- 2.1. L'implantation et la volumétrie
- 2.2. L'aspect des constructions
- 2.3. Les clôtures
- 2.4. Le traitement des espaces libres
- 2.5. Le stationnement
- 2.1. L'i mplantation et la volumétrie
- 2.2. L'a spect des constructions
- 1. Lexique relatif à l'habit at
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.