PLUi de la communauté de communes Anjou Bleu Communauté
11 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 24 février 2026 · Maine-et-Loire (49)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Anjou Bleu Communauté couvre 11 communes (document approuvé le 24 février 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Anjou Bleu Communauté
- Date d'approbation
- 24 février 2026
- Communes couvertes
- 11
- Identifiant GPU
- DU_244900809
Les 11 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
- Delib prescription E
- Prescription pct 07 01
- Prescription pct 16 01 1
- Prescription pct 16 01 2
- Prescription surf 05 00
- Prescription surf 07 04
- Prescription surf 15 00
Rapport de présentation et annexes
- Rapport E 1
- Rapport E 2
- Rapport E 3
- Rapport E 4
- Rapport E 5
- Rapport E 6
- Rapport E 7
- Rapport E 8
- Annexes sanitaires
- Info surf 02 00
- Info surf 14 00
- Info surf 19 01 1
- Info surf 19 01 2
- Info surf 21 00
- Info surf 38 00
- Liste sup
- Pac terrena
- Risques
- Titres pieces ecrites
Autres pièces du dossier
- Arrete objectifs et modalites E
- Avis ppa E
- Arrete enquete publique E
- Avis mrae E
- Delib approbation E
- Procedure
33 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Zone UA
- Article 1.1 Destinations et sous-destinations des constructions, usages et aƯectations des sols, nature d ' activit é s interdites ou autoris é es sous condi…
- Article 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Article 2.2 : Insertion architecturale, urbaine, paysagère et environnementale
- Article 2.3 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 3.1 : Voirie, accès et stationnement
- Article 3.2 : Conditions de desserte par les réseaux
Zone UB
- Article 1.1 Destinations et sous-destinations des constructions, usages et aƯectations des sols, nature d'activités interdites ou autorisées sous conditions
- Article 1.2 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Article 2.2. Insertion architecturale, urbaine, paysagère et environnementale
- Article 2.3 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 3.1 : Voirie, accès et stationnement
- Article 3.2 : Conditions de desserte par les réseaux
Zone UCAMP
- Article 1.1 Destinations et sous-destinations des constructions, usages et aƯectations des sols, nature d'activités interdites ou autorisées sous conditions
- Article 1.2 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Article 2.2 : Insertion architecturale, urbaine, paysagère et environnementale
- Article 2.3 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 3.1 : Voirie, accès et stationnement
- Article 3.2 : Conditions de desserte par les réseaux
Zone UE
- Article 1.1 Destinations et sous-destinations des constructions, usages et aƯectations des sols, nature d ' activit é s interdites ou autoris é es sous condi…
- Article 1.2 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Article 2.2 : Insertion architecturale, urbaine, paysagère et environnementale
- Article 2.3 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 3.1 : Voirie, accès et stationnement
- Article 3.2 : Conditions de desserte par les réseaux
Zone UJ
- Article 1.1 Destinations et sous-destinations des constructions, usages et aƯectations des sols, nature d'activités interdites ou autorisées sous conditions
- Article 1.2 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Article 2.2 : Insertion architecturale, urbaine, paysagère et environnementale
- Article 2.3 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 3.1 : Voirie, accès et stationnement
- Article 3.2 : Conditions de desserte par les réseaux
Zone UL
- Article 1.1 Destinations et sous-destinations des constructions, usages et aƯectations des sols, nature d'activités interdites ou autorisées sous conditions
- Article 1.2 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Article 2.2 : Insertion architecturale, urbaine, paysagère et environnementale
- Article 2.3 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 3.1 : Voirie, accès et stationnement
- Article 3.2 : Conditions de desserte par les réseaux
Zone UM
- Article 1.1 Destinations et sous-destinations des constructions, usages et aƯectations des sols, nature d'activités interdites ou autorisées sous conditions
- Article 1.2 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Article 2.2 : Insertion architecturale, urbaine, paysagère et environnementale
- Article 2.3 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 3.1 : Voirie, accès et stationnement
- Article 3.2 : Conditions de desserte par les réseaux
Zone UY
- Article 1.2 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Article 2.2 : Insertion architecturale, urbaine, paysagère et environnementale
- Article 2.3 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 3.1 : Voirie, accès et stationnement
- Article 3.2 : Conditions de desserte par les réseaux
Zone 1AU
- Article 1.1 Destinations et sous-destinations des constructions, usages et aƯectations des sols, nature d'activités interdites ou autorisées sous conditions
- Article 1.2 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Article 2.2. : Insertion architecturale, urbaine, paysagère et environnementale
- Article 2.3 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 3.1 : Stationnement
- Article 3.2 : Conditions de desserte par les réseaux
Zone 2AU
- Article 1.1 Destinations et sous-destinations des constructions, usages et aƯectations des sols, nature d'activités interdites ou autorisées sous conditions
- Article 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Article 2.2. : Insertion architecturale, urbaine, paysagère et environnementale
- Article 2.3 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 3.1 : Voirie, accès et stationnement
- Article 3.2 : Conditions de desserte par les réseaux
Zone A
- Article 1.2 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Article 2.2 : Insertion architecturale, urbaine, paysagère et environnementale
- Article 2.3 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 3.1 : Voirie, accès et stationnement
- Article 3.2 : Conditions de desserte par les réseaux
Zone N
- Article 1.2 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Article 2.2 : Insertion architecturale, urbaine, paysagère et environnementale
- Article 2.3 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 3.1 : Voirie, accès et stationnement
- Article 3.2 : Conditions de desserte par les réseaux
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.