PLUi de la communauté de communes Alpes-Provence-Verdon "Sources de lumière"
19 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 27 septembre 2022 · Alpes-de-Haute-Provence (04)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Alpes-Provence-Verdon "Sources de lumière" couvre 19 communes (document approuvé le 27 septembre 2022). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Alpes-Provence-Verdon "Sources de lumière"
- Date d'approbation
- 27 septembre 2022
- Communes couvertes
- 19
- Identifiant GPU
- DU_200068625_A
Les 19 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10 20220927 A
- Reglement graphique 11 20220927 A
- Reglement graphique 12 20220927 A
- Reglement graphique 13 20220927 A
- Reglement graphique 14 20220927 A
- Reglement graphique 15 20220927 A
- Reglement graphique 16 20220927 A
- Reglement graphique 17 20220927 A
- Reglement graphique 18 20220927 A
- Reglement graphique 19 20220927 A
- Reglement graphique 1 20220927 A
- Reglement graphique 20 20220927 A
- Reglement graphique 2 20220927 A
- Reglement graphique 3 20220927 A
- Reglement graphique 4 20220927 A
- Reglement graphique 5 20220927 A
- Reglement graphique 6 20220927 A
- Reglement graphique 7 20220927 A
- Reglement graphique 8 20220927 A
- Reglement graphique 9 20220927 A
- Plan sup 20220927 A
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1 20220927 A
- Rapport 2 20220927 A
- Rapport 3 20220927 A
- Rapport 4 20220927 A
- Annexe aep 20220927 A
- Annexe assainissement 20220927 A
- Annexe complement 20220927 A
- Annexe dechets 20220927 A
- Annexe sup 20220927 A
- Liste annexes 20220927 A
- Liste sup 20220927 A
Autres pièces du dossier
32 fichiers de données SIG et 13 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 25 février 2025
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.