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PLUi de la communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saône

18 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 24 septembre 2025 · Rhône (69)

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saône couvre 18 communes (document approuvé le 24 septembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saône
Date d'approbation
24 septembre 2025
Communes couvertes
18
Identifiant GPU
DU_200040590

Les 18 communes couvertes

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

43 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

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Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.