PLUi de la communauté d'agglomération Rodez Agglomération
8 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 16 décembre 2025 · Aveyron (12)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d'agglomération Rodez Agglomération couvre 8 communes (document approuvé le 16 décembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
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- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté d'agglomération Rodez Agglomération
- Date d'approbation
- 16 décembre 2025
- Communes couvertes
- 8
- Identifiant GPU
- DU_241200187
Les 8 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Reglement graphique 6
- Reglement graphique 7
- Reglement graphique 8
- Plan sup
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Annexes 1
- Annexes 2
- Info lin 19 01 1
- Info lin 19 01 2
- Info surf 02 00
- Info surf 04 00
- Info surf 12 00
- Info surf 13 00
- Info surf 14 00
- Info surf 16 00
- Info surf 17 00
- Info surf 19 01 1
- Info surf 19 01 2
- Info surf 19 01 3
- Info surf 20 00
- Info surf 32 00
- Info surf 99 00
- Liste annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
44 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D'URBANISME ( PLUI)
- 2 - FONDEMENT JURIDIQUE DU REGLEMENT
- 3.1 Opposabilité
- 3.2 Dérogations et adaptations mineures :
- 3.3 Figures
- 4.1 La règlementation générale de l'urbanisme
- 4.2. Les dispositions propres aux démolitions
- 4.3. Les dispositions applicables au titre du code de la construction et de l'habitation
- 4.4. Les dispositions applicables au titre du code de l'environnement
- 4.5. Les dispositions applicables au titre du code du patrimoine
- 4.6. Les dispositions applicables au titre d'autres codes
- 4.7 Les prescriptions spécifiques à certaines zones ou secteurs
- 5.1. Liens avec le rapport de présentation et avec le projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
- 5.2 Liens avec les orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
- 5.3. Liens avec les annexes du PLU
- 6 -DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- 7 EQUIPEMENTS D'INTERETS COLLECTIFS ET SERVICES PUBLICS SOUMIS A DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
- 1. Destinations et sous-destinations
- 1. Volumétrie et implantation des constructions
- 1.1 Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies
- 1.2 Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
- 1.3 Hauteur maximum des constructions
- 2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 2.1 Adaptation à la topographie
- 2.2 Façades et murs extérieurs
- 2.3 Toitures
- 2.4 Clôtures
- 2.4 Locaux techniques et divers
- 3.1 Protection paysagère
- 3.2 Protection des haies, des murets et des arbres repérés au titre du L.151-23
- 4. Stationnement
- 1. Desserte par les voies publiques ou privées
- 2.1 Eau potable et défense incendie
- 2.2 Eaux usées
- 2.3 Eaux pluviales
- 2.4 Réseaux divers (Electricité, gaz, téléphone, télé distributeur, éclairage public)
- 1.1. La notion de construction
- 1.2. La notion de forme urbaine
- 1.3. La notion de trame bâtie
- 1.4. La notion d' équipements d'intérêt collectif
- 1.5. La notion de hameau
- 2. DESTINATION ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS
- 3. LA RECONSTRUCTION
- 4 -TERRAINS OU UNITES FONCIERES
- 5. APPLICATION DES PROSPECTS AUX SAILLIES
- 6. ESPACES LIBRES
- 7. VOIES/ EMPRISE PUBLIQUE
- 8.1 Hauteur des bâtiments
- 8.2 Hauteur des constructions autres que les bâtiments
- 8.3 Hauteur des clôtures
- 9 - ALIGNEMENT
- 10. PROSPECTS
- 11. ESPACES BOISÉS À CONSERVER OU À CRÉER
- 12. STATIONNEMENT
- 13. EMPLACEMENTS RESERVES
- 14. LA SURFACE DE PLANCHER
- 15. DATE DE REFERENCE
- 16. MUR DE SOUTENEMENT
- 17. ALEA RUISSELEMENT
- ANNEXE 1 Prescriptions en matière de restauration d'un bien repéré au titre des articles L 151-11 ou L 15119 du code de l'urbanisme
- 1.1 Toitures :
- 1.2 Façades et élévations :
- 1.3 Encadrements de baies :
- 1.4 Menuiseries :
Zone UAC5
- 1. Destinations et sous-destinations
- 2. Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- 3.1 Mixité sociale
- 3.2 Mixité fonctionnelle : linéaires commerciaux de Rodez
- 1.1 Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies
- 1.2 Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
- 1.3 Hauteur maximum des constructions
- 2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 2.1 Adaptation à la topographie
- 2.2 Façades et murs extérieurs
- 2.3 Toitures
- 2.4 Clôtures
- 2.5 Locaux techniques et divers
- 3.1 Espaces boisés classés et protection paysagère
- 4.1 Règles générales
- 4.2 Nombre de places de stationnement
- 4.3 Conception et traitement des aires de stationnement
- 1. Desserte par les voies publiques ou privées
- 2.1 Eau potable et défense incendie
- 2.2 Eaux usées
- 2.3 Eaux pluviales
- 2.4 Réseaux divers
Zone UB
- 1. Destinations et sous-destinations
- 3.1 Mixité sociale
- 3.2 Mixité fonctionnelle : linéaires commerciaux de Luc-la-Primaube et Rodez
- 1.1 Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies
- 1.2 Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
- 1.3 Hauteur maximum des constructions
- 2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 2.1 Adaptation à la topographie
- 2.2 Façades et murs extérieurs
- 2.3 Toitures
- 2.4 Clôtures
- 2.5 Locaux techniques et divers
- 3.1 Espaces boisés classés et protection paysagère
- 4.1 Règles générales
- 4.2 Nombre de places de stationnement
- 4.3 Conception et traitement des aires de stationnement
- 4.4 Solutions alternatives en cas d'impossibilité pour le constructeur de satisfaire lui -même aux obligations en matière de stationnement
- 1. Desserte par les voies publiques ou privées
- 2.1 Eau potable et défense incendie
- 2.2 Eaux usées
- 2.3 Eaux pluviales
- 2.4 Réseaux divers
Zone UC
- 1. Destinations et sous-destinations
- 3.1 Mixité sociale
- 1.1 Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies
- 1.2 Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
- 1.3 Hauteur maximum des constructions au faitage
- 2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 2.1 Adaptation à la topographie
- 2.2 Façades et murs extérieurs
- 2.3 Toitures
- 2.4 Clôtures
- 2.5 Locaux techniques et divers
- 3.1 Espaces boisés classés et protection paysagère
- 4.1 Règles générales
- 4.2 Nombre de places de stationnement
- 4.3 Conception et traitement des aires de stationnement
- 4.4 Solutions alternatives en cas d'impossibilité pour le constructeur de satisfaire lui -même aux obligations en matière de stationnement
- 1. Desserte par les voies publiques ou privées
- 2.1 Eau potable et défense incendie
- 2.2 Eaux usées
- 2.3 Eaux pluviales
- 2.4 Réseaux divers
Zone UD
- 1. Destinations et sous-destinations
- 3.1 Mixité sociale
- 3.2 Mixité fonctionnelle : linéaires « protection simple » de Luc la Primaube
- 1. Volumétrie et implantation des constructions
- 1.1 Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies
- 1.2 Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
- 1.3 Emprise au sol des constructions
- 1.4 Hauteur maximum des constructions
- 2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 2.1 Adaptation à la topographie
- 2.2 Façades et murs extérieurs
- 2.3 Toitures
- 2.4 Clôtures
- 2.5 Locaux techniques et divers
- 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.1 Espaces boisés classés et protection paysagère
- 3.2 Protection des haies, des murets et des arbres repérés au titre du L.151-23
- 4.1 Règles générales
- 4.2 Nombre de places de stationnement
- 4.3 Conception et traitement des aires de stationnement
- 4.4 Solutions alternatives en cas d'impossibilité pour le constructeur de satisfaire lui -même aux obligations en matière de stationnement
- 1. Desserte par les voies publiques ou privées
- 2.1 Eau potable et défense incendie
- 2.2 Eaux usées
- 2.3 Eaux pluviales
- 2.4 Réseaux divers
Zone UE
- 1. Destinations et sous-destinations
- 3.1 Mixité sociale
- 1. Volumétrie et implantation des constructions
- 1.1 Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies
- 1.2 Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
- 1.3 Emprise au sol
- 1.4 Hauteur maximum des constructions
- 2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 2.1 Adaptation à la topographie
- 2.2 Façades et murs extérieurs
- 2.3 Toitures
- 2.4 Clôtures
- 2.5 Locaux techniques et divers
- 3.1 Espaces boisés classés et protection paysagère
- 3.2 Protection des haies, des murets et des arbres repérés au titre du L.151-23
- 4.1 Règles générales
- 4.2 Nombre de places de stationnement
- 4.3 Conception et traitement des aires de stationnement
- 4.4 Solutions alternatives en cas d'impossibilité pour le constructeur de satisfaire lui -même aux obligations en matière de stationnement
- 1. Desserte par les voies publiques ou privées
- 2.1 Eau potable et défense incendie
- 2.2 Eaux usées
- 2.3 Eaux pluviales
- 2.4 Réseaux divers
Zone UX
- 1. Destinations et sous-destinations
- 1. Volumétrie et implantation des constructions
- 1.1 Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies
- 1.2 Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
- 1.3 Hauteur maximum des constructions
- 2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 2.1 Adaptation à la topographie
- 2.2 Façades et murs extérieurs
- 2.3 Toitures
- 2.4 Clôtures
- 2.5 Locaux techniques et divers
- 3.1 Espaces boisés classés et protection paysagère
- 3.2 Protection des haies, des murets et des arbres repérés au titre du L.151-23
- 4. Stationnement
- 1. Desserte par les voies publiques ou privées
- 2.1 Eau potable et défense incendie
- 2.2 Eaux usées
- 2.3 Eaux pluviales
- 2.4 Réseaux divers
Zone 1AU
- 1. Destinations et sous-destinations
- 3.4 - Mixité sociale
- 1. Volumétrie et implantation des constructions
- 1.1 Hauteur maximum des constructions au faitage
- 2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 4. Stationnement
- 1. Desserte par les voies publiques ou privées
- 2. Desserte par les réseaux
Zone 2AU
- 1. Destinations et sous-destinations
- 3.1 - Mixité sociale
- 1. Volumétrie et implantation des constructions
- 1.1 Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies
- 1.2 Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
- 1.3 Hauteur maximum des constructions
- 2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 2.1 Adaptation à la topographie
- 2.2 Façades et murs extérieurs
- 2.3 Toitures
- 2.4 Clôtures
- 2.5 Locaux techniques et divers
- 3.1 Protection paysagère
- 3.2 Protection des haies, des murets et des arbres repérés au titre du L.151-23
- 4. Stationnement
- 1. Desserte par les voies publiques ou privées
- 2. Desserte par les réseaux
- 2.1 Eau potable et défense incendie
- 2.2 Eaux usées
- 2.3 Eaux pluviales
- 2.4 Réseaux divers
Zone A
- 1. Destinations et sous-destinations
- 2. Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- 1. Volumétrie et implantation des constructions
- 1.1 Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies
- 1.2 Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
- 1.3 Hauteur maximum des constructions au faitage
- 2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 2.1 Adaptation à la topographie
- 2.2 Façades et murs extérieurs
- 2.3 Toitures
- 2.4 Clôtures
- 2.5 Locaux techniques et divers
- 3.1 Espaces boisés classés et protection paysagère
- 3.2 Protection des haies, des murets et des arbres repérés au titre du L.151-23
- 4. Stationnement
- 1. Desserte par les voies publiques ou privées
- 2. Desserte par les réseaux
- 2.1 Eau potable et défense incendie
- 2.2 Eaux usées
- 2.3 Eaux pluviales
Zone N
- 1. Destinations et sous-destinations
- 2. Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- 1. Volumétrie et implantation des constructions
- 1.1 Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies
- 1.2 Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
- 1.3 Hauteur maximum des constructions
- 2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 2.1 Adaptation à la topographie
- 2.2 Façades et murs extérieurs
- 2.3 Toitures
- 2.4 Clôtures
- 2.5 Locaux techniques et divers
- 3.1 Espaces boisés classés et protection paysagère
- 3.2 Protection des haies, des murets et des arbres repérés au titre du L.151-23
- 4. Stationnement
- 1. Desserte par les voies publiques ou privées
- 2. Desserte par les réseaux
- 2.1 Eau potable et défense incendie
- 2.2 Eaux usées
- 2.3 Eaux pluviales
- 2.4 Réseaux divers
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.