PLUi de la communauté d'agglomération Morlaix Communauté
26 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 3 avril 2026 · Finistère (29)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d'agglomération Morlaix Communauté couvre 26 communes (document de référence du 3 avril 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté d'agglomération Morlaix Communauté
- Date de référence
- 3 avril 2026
- Communes couvertes
- 26
- Identifiant GPU
- DU_242900835
Les 26 communes couvertes
- Botsorhel
- Carantec
- Garlan
- Guerlesquin
- Guimaëc
- Henvic
- Lanmeur
- Lannéanou
- Le Cloître-Saint-Thégonnec
- Locquénolé
- Locquirec
- Morlaix
- Pleyber-Christ
- Plouégat-Guérand
- Plouégat-Moysan
- Plouezoc'h
- Plougasnou
- Plougonven
- Plouigneau
- Plounéour-Ménez
- Plourin-lès-Morlaix
- Saint-Jean-du-Doigt
- Saint-Martin-des-Champs
- Saint-Thégonnec Loc-Eguiner
- Sainte-Sève
- Taulé
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- Annexes carantec
- Annexes guerlesquin
- Annexes lanmeur
- Annexes locquenole
- Annexes morlaix
- Annexes pleyber christ
- Annexes plouegat guerrand
- Annexes plougasnou
- Annexes plougonven
- Annexes plouigneau
- Annexes plourin les morlaix
- Annexes taule
- Arrete a5
- Arrete as1
- Arrete i1
- Arrete pm2
Autres pièces du dossier
46 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- CHAPITRE B. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L9URBANISME REGLEMENTEES AUX ARTICLES 1 ET 2
- Titre II. Dispositions applicables toutes les zones
- CHAPITRE B. DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES RELATIVES AUX CARACTERISTIQUES ARCHITECTURALES DES FA˙ADES, DES TOITURES DES CONSTRUCTIONS ET DES CLOTURES
- CHAPITRE C. DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES RELATIVES AU STATIONNEMENT
- Titre III. Dispositions applicables aux zones urbaines
- URu -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- URu -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- URu -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- URu -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- URu -Article 7 -Stationnement
- A -Article 1 -Destinations et sous-destinations des constructions
- Section 2 -CaractØristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- A -Article 9 -Desserte par les rØseaux
- 4.3.4. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une mŒme propriØtØ
- NST -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- NST -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- NST -Article 7 -Stationnement
- NST -Article 8 -Desserte par les voies publiques et privØes
- NST -Article 9 -Desserte par les rØseaux
- NG -Article 8 -Desserte par les voies publiques et privØes
- NG -Article 9 -Desserte par les rØseaux
Zone UHA
- UHa -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- UHa -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- UHa -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- UHa -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- Section 3 -Equipements et rØseaux
Zone UHB
- UHb -Article 1 -Destinations et sous-destinations des constructions
- UHb -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- UHb -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- UHb -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- UHb -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- UHb -Article 8 -Desserte par les voies publiques et privØes
Zone UHC
- UHc -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- Sont interdits les usages et affectations des sols ainsi que les types d9activités suivants :
- UHc -3.1 MixitØ fonctionnelle
- UHc -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- UHc -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- Section 3 -Equipements et rØseaux
Zone UHS
- UHs -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- Sont interdits les usages et affectations des sols ainsi que les types d9activités suivants :
- UHs -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- UHs -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- UHs -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- UHs -Article 7 -Stationnement
Zone UHCL
- UHcl -Article 1 -Destinations et sous-destinations des constructions
- UHcl -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- UHcl -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- UHcl -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- UHcl -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- UHcl -Article 7 -Stationnement
Zone UI
- Ui -Article 1 -Destinations et sous-destinations des constructions
- Ui -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- Ui -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- Ui -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- Ui -4.3 Implantation des constructions
- Ui -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- Ui -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- Ui -Article 7 -Stationnement
Zone UIU
- Uiu -Article 1 -Destinations et sous-destinations des constructions
- Uiu -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- Uiu -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- Uiu -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- Uiu -4.3 Implantation des constructions
- Uiu -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- Uiu -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- Uiu -Article 7 -Stationnement
Zone UIC
- Uic -Article 1 -Destinations et sous-destinations des constructions
- Uic -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- Uic -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- Uic -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- Uic -4.3 Implantation des constructions
- Uic -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- Uic -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- Uic -Article 7 -Stationnement
Zone UII
- Uii -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- Uii -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- Uii -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- Uii -4.2 Hauteur maximale des constructions
- Uii -4.3 Implantation des constructions
- Uii -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- Uii -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- Uii -Article 7 -Stationnement
Zone UIT
- Uit -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- Uit -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- Uit -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- Uit -4.3 Implantation des constructions
- Uit -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- Uit -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- Uit -Article 7 -Stationnement
Zone UL
- UL -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- UL -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- UL -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- UL -4.3 Implantation des constructions
- UL -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- UL -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- UL -Article 7 -Stationnement
Zone US
- US -Article 1 -Destinations et sous-destinations des constructions
- US -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- US -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- US -4.3 Implantation des constructions
- US -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- US -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- US -Article 7 -Stationnement
Zone USA
- USa -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- USa -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- USa -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- USa -4.3 Implantation des constructions
- USa -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- USa -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- USa -Article 7 -Stationnement
Zone USMANU
- USmanu -Article 1 -Destinations et sous-destinations des constructions
- USmanu -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- USmanu -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- USmanu -4.3 Implantation des constructions
- USmanu -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- USmanu -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces nonb tis et abords des constructions
- USmanu -Article 7 -Stationnement
Zone UG
- UG -Article 1 -Destinations et sous-destinations des constructions
- UG -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- UG -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- UG -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- UG -4.3 Implantation des constructions
- UG -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- UG -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- UG -Article 7 -Stationnement
- UG -Article 8 -Desserte par les voies publiques et privØes
- UG -Article 9 -Desserte par les rØseaux
Zone UEP
- UEp -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- UEp -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- UEp -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- UEp -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- UEp -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- UEp -Article 7 -Stationnement
Zone 1AUH
- 1AUH -Article 1 -Destinations et sous-destinations des constructions
- 1AUH -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- 1AUH -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- 1AUH -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- 1AUH -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- 1AUH -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces nonb tis et abords des constructions
- 1AUH -Article 7 -Stationnement
Zone 2AUH
- 2AUH -Article 1 -Destinations et sous-destinations des constructions
- 2AUH -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- 2AUH -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- 2AUH -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- 2AUH -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- 2AUH -Article 7 -Stationnement
Zone 1AUI
- 1AUi -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- 1AUi -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- 1AUi -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- 1AUi -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- 1AUi -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- 1AUi -Article 7 -Stationnement
Zone 2AUI
- 2AUi -Article 1 -Destinations et sous-destinations des constructions
- ► Conditions spØcifiques la sous-destination « logement » :
- 2AUi -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- 2AUi -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- 2AUi -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- 2AUi -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- 2AUi -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- 2AUi -Article 7 -Stationnement
Zone 1AUII
- 1AUii -Article 1 -Destinations et sous-destinations des constructions
- 1AUii -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- 1AUii -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- 1AUii -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- 1AUii -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- 1AUii -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces nonb tis et abords des constructions
- 1AUii -Article 7 -Stationnement
Zone 2AUII
- 2AUii -Article 1 -Destinations et sous-destinations des constructions
- 2AUii -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- 2AUii -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- 2AUii -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- 2AUii -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- 2AUii -Article 7 -Stationnement
Zone 1AUL
- 1AUL -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- 1AUL -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- 1AUL -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- 1AUL -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- 1AUL -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces nonb tis et abords des constructions
- 1AUL -Article 7 -Stationnement
Zone 1AUS
- 1AUS -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- 1AUS -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- 1AUS -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- 1AUS -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- 1AUS -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces nonb tis et abords des constructions
- 1AUS -Article 7 -Stationnement
Zone 2AUS
- 2AUS -Article 1 -Destinations et sous-destinations des constructions
- 2AUS -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- 2AUS -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- 2AUS -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- 2AUS -5.2 Obligations imposØes en matiŁre de performances ØnergØtiques et environnementales
- 2AUS -Article 7 -Stationnement
Zone 1AUEP
- 1AUEp -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- 1AUEp -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- 1AUEp -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- 1AUEp -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces nonb tis et abords des constructions
- 1AUEp -Article 7 -Stationnement
Zone A
- A -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- A -3.1 MixitØ fonctionnelle
- A -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- A -4.3 Implantation des constructions
- A -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- A -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- A -Article 7 -Stationnement
- A -Article 8 -Desserte par les voies publiques et privØes
- Ao -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- Ao -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- Ao -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- Ao -4.3 Implantation des constructions
- Ao -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- Non rŁglementØ
- Ao -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- Ao -Article 7 -Stationnement
- Ao -Article 8 -Desserte par les voies publiques et privØes
- Ao -Article 9 -Desserte par les rØseaux
Zone APV
Zone N
- N -Article 1 -Destinations et sous-destinations des constructions
- N -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- N -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- N -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- N -4.3 Implantation des constructions
- N -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- N -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- N -Article 7 -Stationnement
- N -Article 9 -Desserte par les rØseaux
Zone NS
- NS -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- NS -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- NS -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- NS -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- NS -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- NS -Article 7 -Stationnement
Zone NH
- NH -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- NH -3.1 MixitØ fonctionnelle
- NH -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- NH -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- NH -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- NH -Article 7 -Stationnement
Zone NI
- Ni -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- Sont interdits les usages et affectations des sols ainsi que les types d9activités suivants :
- Ni -3.1 MixitØ fonctionnelle
- Ni -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- Ni -4.3 Implantation des constructions
- Ni -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- Ni -6.1 Obligations imposées en matière de réalisation d9espaces libres et plantations
- Ni -Article 7 -Stationnement
- Section 3 -Equipements et rØseaux
Zone NL
- NL -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- NL -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- Section 2 -CaractØristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- NL -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- NL -4.3 Implantation des constructions
- NL -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- NL -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- NL -Article 7 -Stationnement
Zone NUS
- NUS -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- Sont interdits les usages et affectations des sols ainsi que les types d9activités suivants :
- NUS -3.1 MixitØ fonctionnelle
- Section 2 -CaractØristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- NUS -4.1 Emprise au sol des constructions
- 4.3.1. Implantation des constructions le long des voies ouvertes la circulation automobile
- NUS -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- NUS -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- NUS -Article 7 -Stationnement
Zone NST
Zone NG
- NG -Article 1 -Destinations et sous-destinations des constructions
- NG -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- NG -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- NG -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- NG -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- NG -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- NG -Article 7 -Stationnement
Zone NV
- NV -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- NV -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- NV -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- NV -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- NV -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- NV -Article 7 -Stationnement
Zone NEP
- NEp -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- NEp -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- NEp -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- NEp -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- NEp -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
- NEp -Article 7 -Stationnement
Zone NM
- NM -Article 1 -Destinations et sous-destinations des constructions
- NM -Article 2 -Usages et affectations des sols et types d'activités
- NM -Article 3 -MixitØ fonctionnelle et sociale
- NM -Article 4 -VolumØtrie et implantation des constructions
- NM -Article 5 -QualitØ urbaine, architecturale, environnementale et paysagŁre
- NM -Article 6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non-b tis et abords des constructions
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 8 avril 2024 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.