PLUi de la communauté d'agglomération Montluçon Communauté
21 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 7 octobre 2025 · Allier (03)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d'agglomération Montluçon Communauté couvre 21 communes (document de référence du 7 octobre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté d'agglomération Montluçon Communauté
- Date de référence
- 7 octobre 2025
- Communes couvertes
- 21
- Identifiant GPU
- DU_200071082
Les 21 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 18
- Reglement graphique 19
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 20
- Reglement graphique 21
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Reglement graphique 6
- Reglement graphique 7
- Reglement graphique 8
- Reglement graphique 9
- Am plan per etude pem
- Reglement graphique rlpi
- San ass zonage 10
- San ass zonage 11
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- 0 liste annexes
- Am delib per etude pem
- Am dpu
- Am dpu renf
- Am zac chateaugay
- Arretes limagglo rlpi
- Bilan concertation rlpi
- Env arrete class son
- Env atlas class son
- Env loi barnier
- Env ppbe
- Env sdc
- Env tvb atlas
- Env tvb globale
- Pat guide phv
- Pat protege
- Pat zppa
- Procedure rlpi
- Rapport rlpi
- San ass rapport 10
- San ass rapport 11
Autres pièces du dossier
33 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- ARTICLE 2 - PORTÉE GÉNÉRALE DU RÈGLEMENT
- ARTICLE 3 - CONTENU DES DOCUMENTS GRAPHIQUES DU PLAN LOCAL D'URBANISME
- ARTICLE 4 - LEXIQUE
- ARTICLE 5 - AUTRES SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE
- ARTICLE AN1 : DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS
- ARTICLE AN2 : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE AN3 : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE AN4 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE AN5 : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE AN6 : STATIONNEMENT
- ARTICLE AN7 : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE AN8 : DESSERTE PAR LES RESEAUX
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.