PLUi de la communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
43 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 26 février 2026 · Dordogne (24)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d'agglomération Le Grand Périgueux couvre 43 communes (document de référence du 26 février 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
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- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
- Date de référence
- 26 février 2026
- Communes couvertes
- 43
- Identifiant GPU
- DU_200040392
Les 43 communes couvertes
- Agonac
- Annesse-et-Beaulieu
- Antonne-et-Trigonant
- Bassillac et Auberoche
- Boulazac Isle Manoire
- Bourrou
- Chalagnac
- Champcevinel
- Chancelade
- Château-l'Évêque
- Cornille
- Coulounieix-Chamiers
- Coursac
- Creyssensac-et-Pissot
- Église-Neuve-de-Vergt
- Escoire
- Fouleix
- Grun-Bordas
- La Chapelle-Gonaguet
- La Douze
- Lacropte
- Manzac-sur-Vern
- Marsac-sur-l'Isle
- Mensignac
- Paunat
- Périgueux
- Razac-sur-l'Isle
- Saint-Amand-de-Vergt
- Saint-Crépin-d'Auberoche
- Saint-Geyrac
- Saint-Mayme-de-Péreyrol
- Saint-Michel-de-Villadeix
- Saint-Paul-de-Serre
- Saint-Pierre-de-Chignac
- Salon
- Sanilhac
- Sarliac-sur-l'Isle
- Savignac-les-Églises
- Sorges et Ligueux en Périgord
- Trélissac
- Val de Louyre et Caudeau
- Vergt
- Veyrines-de-Vergt
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 24002 Agonac
- Reglement graphique 24010 Annesse et Beaulieu
- Reglement graphique 24011 Antonne et Trigonant
- Reglement graphique 24013 Atur
- Reglement graphique 24026 Bassillac
- Reglement graphique 24044 Blis et Born
- Reglement graphique 24053 Boulazac
- Reglement graphique 24061 Bourrou
- Reglement graphique 24065 Breuilh
- Reglement graphique 24092 Cendrieux
- Reglement graphique 24094 Chalagnac
- Reglement graphique 24102 Chancelade
- Reglement graphique 24103 Champcevinel
- Reglement graphique 24103 Le Change
- Reglement graphique 24108 La Chapelle Gonaguet
- Reglement graphique 24115 Chateau l Eveque
- Reglement graphique 24135 Cornille
- Reglement graphique 24138 Coulounieix Chamiers
- Reglement graphique 24139 Coursac
- Reglement graphique 24146 Creyssensac et Pissot
- Reglement graphique 24156 La Douze
- Reglement graphique 24160 Eglise Neuve de Vergt
- Reglement graphique 24162 Escoire
- Reglement graphique 24166 Eyliac
- Reglement graphique 24190 Fouleix
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 10
- Rapport 11
- Rapport 12
- Rapport 13
- Rapport 14
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- Etudes L 111 8
- Info surf 20
- Reseaux
- Risques
- Servitudes d utilite publique 1
- Servitudes d utilite publique 2
- Servitudes patrimoniales 1
- Servitudes patrimoniales 2
- Zac
Autres pièces du dossier
27 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Zone UA
- 2. SECTEUR 1 : ZONE UA
- 1. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LA ZONE
- 2. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 3. MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE DES CONSTRUCTIONS
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS
- 3. TRAITEMENT DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 4. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 1. En cas d'impossibilité de réaliser les places de stationnement automobile
- 2. Mise à disposition de places de stationnement dotées d'installations dédiées à la recharge électrique de véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- 1. CONDITIONS D'ACCES AU TERRAIN D'ASSIETTE DE LA CONSTRUCTION
- 2. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ASSAINISSEMENT, D'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUMERIQUE
- 1. Dispositions générales
- 2. Sont interdits
- 3. Règles
- 4. Règles particulières
- ANNEXE 1 : PALETTE RAL
- ANNEXE 2 : PRESCRIPTIONS RELATIVES AU PATRIMOINE LOCAL (Article L.151-19 du Code de l'Urbanisme)
- 1. DISPOSITIONS GENERALES
- 1. LES ZONES URBAINES « U »
- 2. LES ZONES A URBANISER « AU »
- 3. LES ZONES AGRICOLES « A »
- 4. LES ZONES NATURELLES « N »
- 2. SECTEUR 2 : ZONE UA
- 2. SECTEUR 3 : ZONE UA
Zone UB
- 3. SECTEUR 1 : ZONE UB
- 1. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LA ZONE
- 2. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 3. MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE DES CONSTRUCTIONS
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS
- 3. TRAITEMENT DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 4. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 1. En cas d'impossibilité de réaliser les places de stationnement automobile
- 1. CONDITIONS D'ACCES AU TERRAIN D'ASSIETTE DE LA CONSTRUCTION
- 2. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ASSAINISSEMENT, D'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUMERIQUE
- 1. Dispositions générales
- 2. Sont interdits
- 3. Règles
- 4. Règles particulières
- 3. SECTEUR 2 : ZONE UB
- 2. Mise à disposition de places de stationnement dotées d'installations dédiées à la recharge électrique de véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- 3. SECTEUR 3 : ZONE UB
Zone UC
- 4. SECTEUR 1 : ZONE UC
- 1. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LA ZONE
- 2. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 3. MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE DES CONSTRUCTIONS
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS
- 3. TRAITEMENT DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 4. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 1. En cas d'impossibilité de réaliser les places de stationnement automobile
- 1. CONDITIONS D'ACCES AU TERRAIN D'ASSIETTE DE LA CONSTRUCTION
- 2. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ASSAINISSEMENT, D'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUMERIQUE
- 1. Dispositions générales
- 2. Sont interdits
- 3. Règles
- 4. Règles particulières
- 4. SECTEUR 2 : ZONE UC
- 2. Mise à disposition de places de stationnement dotées d'installations dédiées à la recharge électrique de véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- 4. SECTEUR 3 : ZONE UC
Zone UD
- 5. SECTEUR 1 : ZONE UD
- 1. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LA ZONE
- 2. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 3. MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE DES CONSTRUCTIONS
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS
- 3. TRAITEMENT DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 4. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 1. En cas d'impossibilité de réaliser les places de stationnement automobile
- 1. CONDITIONS D'ACCES AU TERRAIN D'ASSIETTE DE LA CONSTRUCTION
- 2. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ASSAINISSEMENT, D'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUMERIQUE
- 1. Dispositions générales
- 2. Sont interdits
- 3. Règles
- 4. Règles particulières
- 5. SECTEUR 2 : ZONE UD
- 2. Mise à disposition de places de stationnement dotées d'installations dédiées à la recharge électrique de véhicules électriques ou hybrides rechargeables
Zone UE
- 6. SECTEUR 1 : ZONE UE
- 1. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LA ZONE
- 2. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS
- 3. TRAITEMENT DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 4. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 1. En cas d'impossibilité de réaliser les places de stationnement automobile
- 2. Mise à disposition de places de stationnement dotées d'installations dédiées à la recharge électrique de véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- 1. CONDITIONS D'ACCES AU TERRAIN D'ASSIETTE DE LA CONSTRUCTION
- 2. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ASSAINISSEMENT, D'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUMERIQUE
- 1. Dispositions générales
- 2. Sont interdits
- 3. Règles
- 4. Règles particulières
- 6. SECTEUR 2 : ZONE UE
- 5. SECTEUR 3 : ZONE UE
Zone UM
- 7. SECTEUR 1 : ZONE UM
- 1. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LA ZONE
- 2. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 3. MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE DES CONSTRUCTIONS
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS
- 3. TRAITEMENT DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 4. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 1. En cas d'impossibilité de réaliser les places de stationnement automobile
- 2. Mise à disposition de places de stationnement dotées d'installations dédiées à la recharge électrique de véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- 1. CONDITIONS D'ACCES AU TERRAIN D'ASSIETTE DE LA CONSTRUCTION
- 2. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ASSAINISSEMENT, D'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUMERIQUE
- 1. Dispositions générales
- 2. Sont interdits
- 3. Règles
- 4. Règles particulières
Zone UT
- 8. SECTEUR 1 : ZONE UT
- 1. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LA ZONE
- 2. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS
- 3. TRAITEMENT DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 4. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 1. En cas d'impossibilité de réaliser les places de stationnement automobile
- 2. Mise à disposition de places de stationnement dotées d'installations dédiées à la recharge électrique de véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- 1. CONDITIONS D'ACCES AU TERRAIN D'ASSIETTE DE LA CONSTRUCTION
- 2. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ASSAINISSEMENT, D'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUMERIQUE
- 1. Dispositions générales
- 2. Sont interdits
- 3. Règles
- 4. Règles particulières
- 7. SECTEUR 2 : ZONE UT
- 6. SECTEUR 3 : ZONE UT
Zone UY
- 9. SECTEUR 1 : ZONE UY
- 1. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LA ZONE
- 2. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS
- 3. TRAITEMENT DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 4. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 1. En cas d'impossibilité de réaliser les places de stationnement automobile
- 2. Mise à disposition de places de stationnement dotées d'installations dédiées à la recharge électrique de véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- 1. CONDITIONS D'ACCES AU TERRAIN D'ASSIETTE DE LA CONSTRUCTION
- 2. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ASSAINISSEMENT, D'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUMERIQUE
- 1. Dispositions générales
- 2. Sont interdits
- 3. Règles
- 4. Règles particulières
- 8. SECTEUR 2 : ZONE UY
Zone 1AUET
- 10. SECTEUR 1 : ZONE 1AUet
- 1. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LA ZONE
- 2. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS
- 3. TRAITEMENT DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 4. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 1. En cas d'impossibilité de réaliser les places de stationnement automobile
- 2. Mise à disposition de places de stationnement dotées d'installations dédiées à la recharge électrique de véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- 1. CONDITIONS D'ACCES AU TERRAIN D'ASSIETTE DE LA CONSTRUCTION
- 2. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ASSAINISSEMENT, D'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUMERIQUE
- 1. Dispositions générales
- 2. Sont interdits
- 3. Règles
- 4. Règles particulières
Zone 1AUH
- 11. SECTEUR 1 : ZONE 1AUh
- 1. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LA ZONE
- 2. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 3. MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE DES CONSTRUCTIONS
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS
- 3. TRAITEMENT DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 4. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 1. En cas d'impossibilité de réaliser les places de stationnement automobile
- 2. Mise à disposition de places de stationnement dotées d'installations dédiées à la recharge électrique de véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- 1. CONDITIONS D'ACCES AU TERRAIN D'ASSIETTE DE LA CONSTRUCTION
- 2. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ASSAINISSEMENT, D'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUMERIQUE
- 1. Dispositions générales
- 2. Sont interdits
- 3. Règles
- 4. Règles particulières
- 9. SECTEUR 2 : ZONE 1AUh
- 8. SECTEUR 3 : ZONE 1AUh
Zone 1AUM
- 12. SECTEUR 1 : ZONE 1AUm
- 1. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LA ZONE
- 2. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS
- 3. TRAITEMENT DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 4. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 1. En cas d'impossibilité de réaliser les places de stationnement automobile
- 2. Mise à disposition de places de stationnement dotées d'installations dédiées à la recharge électrique de véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- 1. CONDITIONS D'ACCES AU TERRAIN D'ASSIETTE DE LA CONSTRUCTION
- 2. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ASSAINISSEMENT, D'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUMERIQUE
- 1. Dispositions générales
- 2. Sont interdits
- 3. Règles
- 4. Règles particulières
- 10. SECTEUR 2 : ZONE 1AUm
- 9. SECTEUR 3 : ZONE 1AUm
Zone 1AUY
- 13. SECTEUR 1 : ZONE 1AUy
- 1. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LA ZONE
- 2. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS
- 3. TRAITEMENT DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 4. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 1. En cas d'impossibilité de réaliser les places de stationnement automobile
- 2. Mise à disposition de places de stationnement dotées d'installations dédiées à la recharge électrique de véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- 1. CONDITIONS D'ACCES AU TERRAIN D'ASSIETTE DE LA CONSTRUCTION
- 2. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ASSAINISSEMENT, D'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUMERIQUE
- 1. Dispositions générales
- 2. Sont interdits
- 3. Règles
- 4. Règles particulières
- 12. SECTEUR 2 : ZONE 1AUy
Zone 1AUZAC
- 14. SECTEUR 1 : ZONE 1AUzac
- 1. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LA ZONE
- 2. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS
- 3. TRAITEMENT DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 4. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 1. En cas d'impossibilité de réaliser les places de stationnement automobile
- 2. Mise à disposition de places de stationnement dotées d'installations dédiées à la recharge électrique de véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- 1. CONDITIONS D'ACCES AU TERRAIN D'ASSIETTE DE LA CONSTRUCTION
- 2. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ASSAINISSEMENT, D'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUMERIQUE
- 1. Dispositions générales
- 2. Sont interdits
- 3. Règles
- 4. Règles particulières
Zone 2AU
- 15. SECTEUR 1 : ZONE 2AU
- 1. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LA ZONE
- 2. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 1. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ASSAINISSEMENT, D'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUMERIQUE
- 1. Dispositions générales
- 2. Sont interdits
- 3. Règles
- 4. Règles particulières
- 13. SECTEUR 2 : ZONE 2AU
- 11. SECTEUR 3 : ZONE 2AU
Zone A
- 16. SECTEUR 1 : ZONE A
- 1. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LA ZONE
- 2. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS
- 3. TRAITEMENT DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 4. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 1. CONDITIONS D'ACCES AU TERRAIN D'ASSIETTE DE LA CONSTRUCTION
- 2. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ASSAINISSEMENT, D'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUMERIQUE
- 1. Dispositions générales
- 2. Sont interdits
- 3. Règles
- 4. Règles particulières
- 14. SECTEUR 2 : ZONE A
- 12. SECTEUR 3 : ZONE A
Zone N
- 17. SECTEUR 1 : ZONE N
- 1. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LA ZONE
- 2. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS
- 3. TRAITEMENT DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 4. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 1. CONDITIONS D'ACCES AU TERRAIN D'ASSIETTE DE LA CONSTRUCTION
- 2. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ASSAINISSEMENT, D'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUMERIQUE
- 1. Dispositions générales
- 2. Sont interdits
- 3. Règles
- 4. Règles particulières
- 15. SECTEUR 2 : ZONE N
- 13. SECTEUR 3 : ZONE N
- ANNEXE 1 : PALETTE RAL
- ANNEXE 2 : PRESCRIPTIONS RELATIVES AU PATRIMOINE LOCAL (Article L.151-19 du Code de l'Urbanisme)
Zone 1AUX
- 11. SECTEUR 3 : ZONE 1AUx
- 1. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LA ZONE
- 2. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS
- 3. TRAITEMENT DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 4. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 1. En cas d'impossibilité de réaliser les places de stationnement automobile
- 2. Mise à disposition de places de stationnement dotées d'installations dédiées à la recharge électrique de véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- 1. CONDITIONS D'ACCES AU TERRAIN D'ASSIETTE DE LA CONSTRUCTION
- 2. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ASSAINISSEMENT, D'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUMERIQUE
- 1. Dispositions générales
- 2. Sont interdits
- 3. Règles
- 4. Règles particulières
- 10. SECTEUR 3 : ZONE 1AUx
Zone UX
- 7. SECTEUR 3 : ZONE UX
- 1. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LA ZONE
- 2. USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS
- 3. TRAITEMENT DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 4. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 1. En cas d'impossibilité de réaliser les places de stationnement automobile
- 2. Mise à disposition de places de stationnement dotées d'installations dédiées à la recharge électrique de véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- 1. CONDITIONS D'ACCES AU TERRAIN D'ASSIETTE DE LA CONSTRUCTION
- 2. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ASSAINISSEMENT, D'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUMERIQUE
- 1. Dispositions générales
- 2. Sont interdits
- 3. Règles
- 4. Règles particulières
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLUi tenant lieu de PLH et PDM — prescrite le 25 septembre 2025 — objet : Autre
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.