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PLUi de la communauté d'agglomération Le Grand Chalon

51 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 11 décembre 2025 · Saône-et-Loire (71)

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d'agglomération Le Grand Chalon couvre 51 communes (document de référence du 11 décembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté d'agglomération Le Grand Chalon
Date de référence
11 décembre 2025
Communes couvertes
51
Identifiant GPU
DU_247100589

Les 51 communes couvertes

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

74 fichiers de données SIG et 16 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Zone UA : ZONE URBAINE DE CENTRES ANCIENS, FAUBOURGS ET HAMEAUX
Zone UC : ZONE URBAINE D'HABITAT COLLECTIF, GRANDS ENSEMBLES ET SECTEURS DE RENOUVELLEMENT URBAIN
Zone UP : ZONE URBAINE PAVILLONNAIRE
Zone UE : ZONE URBAINE D'ÉQUIPEMENTS
Zone UX : ZONE URBAINE D'ACTIVITÉS
Zone 1AU : ZONE À URBANISER À VOCATION RÉSIDENTIELLE OU MIXTE
Zone 1AUE : ZONE À URBANISER POUR DES ÉQUIPEMENTS
Zone 1AUX : ZONE À URBANISER À VOCATION D'ACTIVITÉS
Zone 2AU / 2AUE / 2AUX :
Zone A : ZONE AGRICOLE
Zone N : ZONE NATURELLE ET FORESTIÈRE

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.