PLUi de la communauté d'agglomération Haut-Bugey Agglomération

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d'agglomération Haut-Bugey Agglomération couvre 36 communes (document de référence du 14 octobre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Intercommunalité (EPCI)

communauté d'agglomération Haut-Bugey Agglomération

Date de référence

14 octobre 2025

Communes couvertes

36

Identifiant GPU

DU_200042935

Les 36 communes couvertes

• Apremont
• Arbent
• Béard-Géovreissiat
• Belleydoux
• Bellignat
• Bolozon
• Brénod
• Brion
• Ceignes
• Charix
• Chevillard
• Condamine
• Dortan
• Échallon
• Géovreisset
• Groissiat
• Izenave
• Izernore
• Lantenay
• Le Poizat-Lalleyriat
• Les Neyrolles
• Leyssard
• Maillat
• Martignat
• Matafelon-Granges
• Montréal-la-Cluse
• Nantua
• Nurieux-Volognat
• Outriaz
• Oyonnax
• Peyriat
• Port
• Saint-Martin-du-Frêne
• Samognat
• Sonthonnax-la-Montagne
• Vieu-d'Izenave

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement4,3 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement 1140,6 Mo
• Orientations amenagement 219,2 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd5,2 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique 1367,4 Mo
• Reglement graphique 2182,5 Mo
• Plan sup 10179,2 Mo
• Plan sup 112,0 Mo
• Plan sup 125,5 Mo
• Plan sup 131,7 Mo
• Plan sup 143,4 Mo
• Plan sup 15433,0 Mo
• Plan sup 1624 ko
• Plan sup 24,2 Mo
• Plan sup 33,1 Mo
• Plan sup 43,6 Mo
• Plan sup 51,8 Mo
• Plan sup 622,4 Mo
• Plan sup 7895 ko
• Plan sup 832,8 Mo
• Plan sup 94,5 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription surf 05 002,2 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 131,5 Mo
• Rapport 226,9 Mo
• Rapport 316,3 Mo
• Rapport 43,2 Mo
• Rapport 54,2 Mo
• Rapport 655,6 Mo
• Info surf 02 001,7 Mo
• Info surf 04 00667 ko
• Info surf 08 00720 ko
• Info surf 14 001,1 Mo
• Info surf 17 002,1 Mo
• Info surf 19 01411,3 Mo
• Info surf 27 00162 ko
• Info surf 37 0021,1 Mo
• Info surf 38 00738 ko
• Info surf 99 00 1837 ko
• Info surf 99 00 2723 ko
• Liste annexes687 ko
• Liste sup905 ko

Autres pièces du dossier

• Procedure23,3 Mo
• POA3,2 Mo

34 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Révision du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 6 avril 2023 — objet : Autre, Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.