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PLUi de la communauté d'agglomération du Grand Dole

47 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 26 septembre 2024 · Jura (39)

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d'agglomération du Grand Dole couvre 47 communes (document de référence du 26 septembre 2024). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Voir le zonage sur la carte →

Rechercher une adresse ou une parcelle →

Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté d'agglomération du Grand Dole
Date de référence
26 septembre 2024
Communes couvertes
47
Identifiant GPU
DU_200010650

Les 47 communes couvertes

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

38 fichiers de données SIG et 4 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Dispositions communes
Zone UB
Zone UC
Zone UD
Zone UE
Zone UJ
Zone UP
Zone UV
Zone UW
Zone UY
Zone UZ
Zone 1AUA
Zone 1AUB
Zone 1AUY
Zone 1AUZ
Zone 2AUB
Zone 2AUZ

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.