PLUi de la communauté d'agglomération du Grand Cahors
35 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 18 décembre 2025 · Lot (46)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d'agglomération du Grand Cahors couvre 35 communes (document de référence du 18 décembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté d'agglomération du Grand Cahors
- Date de référence
- 18 décembre 2025
- Communes couvertes
- 35
- Identifiant GPU
- DU_200023737
Les 35 communes couvertes
- Arcambal
- Bellefont-La Rauze
- Boissières
- Bouziès
- Cabrerets
- Caillac
- Calamane
- Catus
- Cieurac
- Crayssac
- Douelle
- Espère
- Fontanes
- Francoulès
- Gigouzac
- Labastide-du-Vert
- Labastide-Marnhac
- Lamagdelaine
- Le Montat
- Les Junies
- Lherm
- Maxou
- Mechmont
- Mercuès
- Montgesty
- Nuzéjouls
- Pontcirq
- Pradines
- Saint Géry-Vers
- Saint-Cirq-Lapopie
- Saint-Denis-Catus
- Saint-Médard
- Saint-Pierre-Lafeuille
- Tour-de-Faure
- Trespoux-Rassiels
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 0
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Amendement Dupont
- Bilan concertation
- DDRM
- GR St Laques Compostelle
- PPRI
- RNNIG
- RTE
- Captages 01
- Captages 02
- Gaz
- Info lin 14 00
- Info surf 02 00
- Info surf 03 00 01
- Info surf 03 00 02
- Info surf 04 00 01
- Info surf 04 00 02
Autres pièces du dossier
24 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 -Champ d'application territorial du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) du Grand Cahors
- Article 2 -Portée respective du règlement écrit à l'égard d'autres législations relatives à l'occupation des sols
- Article 3 -Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI)
- Article 4 -Protection au titre des Monuments Historiques
- Article 5 -Vestiges archéologiques
- Article 6 -Protection des captages d'alimentation en eau potable
- Article 7 -Ouvrages électriques
- Article 8 -Division du territoire : les différentes zones du PLUI
- Article 10 -Les polarités du territoire du Grand Cahors
- Article 9 -Emplacements réservés
- Article 11 -Eléments de patrimoine bâti et paysager identifiés au titre des articles L151-19, du Code de l'urbanisme
- Article 12 -Bâtiments pouvant changer de destination
- Article 13 -Ouvrages publics et d'intérêt collectif
- Article 15 -Adaptations mineures
- Article 16 -Reconstruction des bâtiments après sinistre
- Article 17 -Edification des clôtures
- Article 18 -Permis de démolir
- Article 19 -Règlement de voirie du Grand Cahors
- Article 20 -Règlement du service public d'assainissement non collectif (SPANC) du Grand Cahors
- Article 21 -Portée du lexique des termes techniques du règlement du PLUI
- Article 22 -Portée du guide des constructeurs et aménageurs du règlement du PLUI
- ARTICLE UA-I-2 : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE UA1-I-2 : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE UB-I-1 : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- ARTICLE UN-I-1 : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- ARTICLE UH -I-2 : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE UE -I-2 : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE UX1-Cahors Sud -I-2 : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE UX2 -I-2 : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE 1AU-I-1 : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- ARTICLE 1AUX1-Cahors Sud -I-1 : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINAT…
- ARTICLE 1AUX2 -I-1 : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- ARTICLE 2AU - I-1 : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- ARTICLE 2AUX -I-1 : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- ARTICLE A-I-1 : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- ARTICLE N-I-1 : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.