PLUi de la communauté d'agglomération du Boulonnais
22 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 9 octobre 2025 · Pas-de-Calais (62)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d'agglomération du Boulonnais couvre 22 communes (document de référence du 9 octobre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
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- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté d'agglomération du Boulonnais
- Date de référence
- 9 octobre 2025
- Communes couvertes
- 22
- Identifiant GPU
- DU_246200729
Les 22 communes couvertes
- Baincthun
- Boulogne-sur-Mer
- Condette
- Conteville-lès-Boulogne
- Dannes
- Echinghen
- Équihen-Plage
- Hesdigneul-lès-Boulogne
- Hesdin-l'Abbé
- Isques
- La Capelle-lès-Boulogne
- Le Portel
- Nesles
- Neufchâtel-Hardelot
- Outreau
- Pernes-lès-Boulogne
- Pittefaux
- Saint-Étienne-au-Mont
- Saint-Léonard
- Saint-Martin-Boulogne
- Wimereux
- Wimille
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- Orientations amenagement 18 05
- Orientations amenagement 18 06 1
- Orientations amenagement 18 06 2
- Orientations amenagement 18 07
- Orientations amenagement 18 08
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Plan assainissement
- Plan reseau eau
- Plan sup 1
- Zonage archeologique
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Arrete DUP
- Dpu
- Ens condette
- Ens dannes
- Ens equihen stetienne
- Ens hardelot
- Ens hesdigneul
- Ens nesles
- Ens stetienne
- Ens stmartinb
- Ens wimereux2
- Ens wimereux
- Etude agricole 1
- Etude agricole 2
- Indicateurs de suivi habitat
- Liste sup
- Majoration habitat energie
- Pave hardelot v2
- Pave neufchatel v2
- Perimetres des ZAC
- Ppr falaises BsM Wimereux
Autres pièces du dossier
57 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE II-2 - DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES RELATIVES AUX ELEMENTS DU PATRIMOINE BATI A PROTEGER
- ARTICLE UAa.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UAa.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE UAb.3 DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCES AUX VOIES
- ARTICLE UAb.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UAb.5 - CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS
- ARTICLE UAb.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UAb.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UAb.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE UAb.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UAb.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UAb.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE UAb.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UAb.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UAb.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
- ARTICLE UAd.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UAd.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE UAd.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCES AUX VOIES
- ARTICLE UAd.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UAd.5 - CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS
- ARTICLE UAd.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UAd.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- ARTICLE UAd.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE UAd.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UAd.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UAd.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE UAd.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UAd.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UAd.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
- ARTICLE UBa.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UBa.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE UBa.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCES AUX VOIES
- ARTICLE UBa.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UBa.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE UBa.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UBa.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UBa.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE UBa.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UBa.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UBa.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE UBa.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UBa.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UBa.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
- ARTICLE UBb.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UBb.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE UCa.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCES AUX VOIES
- ARTICLE UCa.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UCa.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE UCa.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UCa.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UCa.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE UCa.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UCa.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UCa.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE UCa.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UCa.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UCa.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
- ARTICLE UCb.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UCb.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISÉES SOUS CONDITIONS
- ARTICLE UCb.3 - ACCÈS ET VOIRIES
- ARTICLE UCb.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UCb.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE UCb.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UCb.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UCb.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE UCb.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UCb.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UCb.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE UCb.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UCb.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UCb.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
- ARTICLE UCc.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UCc.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISÉES SOUS CONDITIONS
Zone UAB
- ARTICLE UAa.3 - DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCES AUX VOIES
- Article UAa.4-1 - Alimentation en eau potable
- ARTICLE UAa.5 - CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS
- ARTICLE UAa.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UAa.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UAa.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE UAa.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UAa.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UAa.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE UAa.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UAa.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UAa.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
- ARTICLE UAb.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UAb.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
Zone UCA
- ARTICLE UBb.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
- ARTICLE UBb.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UBb.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE UBb.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UBb.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UBb.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE UBb.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UBb.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UBb.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE UBb.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UBb.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UBb.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
- ARTICLE UCa.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UCa.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
Zone UCE
- ARTICLE UCc.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
- ARTICLE UCc.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UCc.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE UCc.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UCc.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UCc.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE UCc.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UCc.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UCc.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE UCc.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UCc.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UCc.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
- ARTICLE UCd.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UCd.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE UCe.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UCe.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
Zone UCD
- ARTICLE UCd.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
- ARTICLE UCd.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UCd.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE UCd.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UCd.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UCd.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE UCd.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UCd.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UCd.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE UCd.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UCd.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UCd.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
- ARTICLE UCe.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCES AUX VOIES
- ARTICLE UCe.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UCe.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE UCe.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UCe.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UCe.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE UCe.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UCe.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UCe.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE UCe.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UCe.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UCe.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
- ARTICLE UEa.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UEa.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE UR.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UR.5 - CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS
- ARTICLE UR.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UR.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UR.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE UR.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UR.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UR.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE UR.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UR.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UR.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
- ARTICLE Usdu.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE Usdu.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISEES SOUS CONDITIONS
- ARTICLE Usdu.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
Zone UEB
- ARTICLE UEa.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCES AUX VOIES
- ARTICLE UEa.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UEa.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE UEa.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UEa.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UEa.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MEME PROPRIETE
- ARTICLE UEa.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UEa.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UEa.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE UE a .12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UEa.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UEb.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UEb.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE UEb.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
- ARTICLE UEb.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UEb.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE UEb.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UEb.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UEb.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE UEb.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UEb.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UEb.11 - ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE UEb.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UEb.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UEb.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Zone UEC
- ARTICLE UEc.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UEc.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE UEc.3 - DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCES AUX VOIES
- ARTICLE UEc.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UEc.5 - CARACTERISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE UEc.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UEc.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UEc.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE UEc.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UEc.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UEc.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
Zone UED
- ARTICLE UE c .12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UEd.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UEd.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE UEd.3 - DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
- ARTICLE UEd.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UEd.5 - CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
- ARTICLE UEd.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UEd.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UEd.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE UEd.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UEd.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UEd.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE UEd.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UEd.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UEd.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Zone UEG
- ARTICLE UEg.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UEg.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE UEg.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCES AUX VOIES
- ARTICLE UEg.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UEg.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE UEg.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UEg.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UEg.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE UEg.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UEg.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UEg.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
Zone UET
- ARTICLE UE g .12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UEt.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UEt.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE UEt.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCES AUX VOIES
- ARTICLE UEt.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UEt.5 - CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS
- ARTICLE UEt.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UEt.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UEt.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE UEt.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UEt.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UEt.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE UEt.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UEt.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UEt.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Zone UFA
- ARTICLE UFa.1 - OCCUPATIONS OU UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UFa.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES.
- ARTICLE UFa.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCES AUX VOIES
- ARTICLE UFa.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UFa.5 - CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
- ARTICLE UFa.6 - IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UFa.8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE.
- ARTICLE UFa.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UFa.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UFa.11 - ASPECT EXTERIEUR
- ARTICLE UFa.12 - STATIONNEMENT DES VEHICULES
- ARTICLE UFa.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UFa.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Zone UFC
- ARTICLE UF a .7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UFc.1 - OCCUPATIONS OU UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UFc.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE UFc.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCES AUX VOIES
- ARTICLE UFc.4-1- Alimentation eau potable
- ARTICLE UFc.5 - CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
- ARTICLE UFc.6 - IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UFc.8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE.
- ARTICLE UFc.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UFc.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UFc.11 - ASPECT EXTERIEUR
- ARTICLE UFc.12 - STATIONNEMENT DES VEHICULES
- ARTICLE UFc.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UFc.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Zone UG
- ARTICLE UF c .7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UG.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UG.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE UG.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
- ARTICLE UG.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UG.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE UG.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UG.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UG.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE UG.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UG.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UG.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE UG.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UG.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UG.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Zone UR
- ARTICLE UP.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UP.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE UP.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCES AUX VOIES
- ARTICLE UP.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE UP.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE UP.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UP.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE UP.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE UP.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE UP.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UP.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE UP.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UP.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE UP.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
- ARTICLE UR.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UR.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE UR.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
Zone 1AUA
- ARTICLE Usdu.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE Usdu.5 - CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS
- ARTICLE Usdu.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE Usdu.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE Usdu.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE Usdu.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE Usdu.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE Usdu.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE Usdu.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE Usdu.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE Usdu. 14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
- ARTICLE 1AUa.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE 1AUa.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE 1AUa.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
- ARTICLE 1AUa.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE 1AUa.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE 1AUa.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE 1AUa.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE 1AUa.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE 1AUa.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE 1AUa.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AUa.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE 1AUa.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE 1AUa.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE 1AUa.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Zone 1AUB
- Article UR.4-6 - Réseaux de communications électroniques
- ARTICLE 1AUb.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE 1AUb.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE 1AUb.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
- ARTICLE 1AUb.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE 1AUb.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE 1AUb.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE 1AUb.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE 1AUb.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE 1AUb.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE 1AUb.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AUb.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE 1AUb.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE 1AUb . 13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE 1AUb.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Zone 1AUT
- ARTICLE 1AUh.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE 1AUh.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISÉES SOUS CONDITIONS
- ARTICLE 1AUt.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE 1AUt.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISÉES SOUS CONDITIONS
- ARTICLE 1AUt.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
- ARTICLE 1AUt.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE 1AUt.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE 1AUt.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE 1AUt.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE 1AUt.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE 1AUt.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE 1AUt.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AUt.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE 1AUt.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE 1AUt.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE 1AUt.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Zone 1AUH
- ARTICLE 1AUh.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
- ARTICLE 1AUh.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE 1AUh.5 - CARACTERISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE 1AUh.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE 1AUh.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE 1AUh.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE 1AUh.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE 1AUh.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AUh.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE 1AUh.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE 1AUh.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE 1AUh.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Zone 2AU
- ARTICLE 2AU.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE 2AU.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISÉES SOUS CONDITIONS
- ARTICLE 2AU.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
- ARTICLE 2AU.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE 2AU.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE 2AU.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE 2AU.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- ARTICLE 2AU.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE 2AU.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE 2AU.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 2AU.11 - ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- ARTICLE 2AU.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE 2AU.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE 2AU.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Zone A
- ARTICLE A.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE A.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISÉES SOUS CONDITIONS
- ARTICLE A.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
- ARTICLE A.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE A.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE A.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE A.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE A.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE A.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE A.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A.11 - ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE A.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE A.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE A.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Zone AL
- ARTICLE AL.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE AC.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISÉES SOUS CONDITIONS
- ARTICLE AL.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
- ARTICLE AL.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE AL.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE AL.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE AL.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE AL.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE AL.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE AL.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE AL.11 - ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE AL.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE AL.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE AL.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Zone AZH
- ARTICLE Azh.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE Azh.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISÉES SOUS CONDITIONS
- ARTICLE Azh.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
- ARTICLE Azh.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE Azh.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE Azh.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE Azh.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE Azh.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE Azh.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE Azh.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE Azh.11 - ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE Azh.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE Azh.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE Azh.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Zone N
- ARTICLE N.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE N.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISÉES SOUS CONDITIONS
- ARTICLE N.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
- ARTICLE N.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE N.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE N.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE N.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE N.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE N.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE N.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N.11 - ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE N.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE N.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE N.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Zone NL
- ARTICLE NL.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE NL.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISÉES SOUS CONDITIONS
- ARTICLE NL.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
- ARTICLE NL.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE NL.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE NL.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE NL.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE NL.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE NL.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE NL.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE NL.11 - ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE NL . 12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE NL.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE NL.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Zone NM
- ARTICLE Nm.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE Nm.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISÉES SOUS CONDITIONS
- ARTICLE N m .3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
- ARTICLE Nm.4-1- Alimentation eau potable
- ARTICLE Nm.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE Nm.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE Nm.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE Nm.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE Nm.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE Nm.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE Nm.11 - ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE Nm.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE Nm.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Zone NZH
- ARTICLE N m .12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE Nzh.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE Nzh.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISÉES SOUS CONDITIONS
- ARTICLE Nzh.3 - DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES ET ACCÈS AUX VOIES
- ARTICLE Nzh.4-1- Alimentation en eau potable
- ARTICLE Nzh.5 - CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE Nzh.6 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE Nzh.7 - CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- ARTICLE Nzh.8 - CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE Nzh.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE Nzh.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE Nzh.11 - ASPECT EXTÉRIEUR
- ARTICLE Nzh.12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE Nzh.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE Nzh.14 - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.