PLUi de la communauté d'agglomération du Beauvaisis
53 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 11 décembre 2025 · Oise (60)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d'agglomération du Beauvaisis couvre 53 communes (document approuvé le 11 décembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté d'agglomération du Beauvaisis
- Date d'approbation
- 11 décembre 2025
- Communes couvertes
- 53
- Identifiant GPU
- DU_200067999
Les 53 communes couvertes
- Allonne
- Auchy-la-Montagne
- Auneuil
- Auteuil
- Aux Marais
- Bailleul-sur-Thérain
- Beauvais
- Berneuil-en-Bray
- Bonlier
- Bresles
- Crèvecœur-le-Grand
- Fontaine-Saint-Lucien
- Fouquenies
- Fouquerolles
- Francastel
- Frocourt
- Goincourt
- Guignecourt
- Haudivillers
- Herchies
- Hermes
- Juvignies
- La Neuville-en-Hez
- La Rue-Saint-Pierre
- Lachaussée-du-Bois-d'Écu
- Lafraye
- Laversines
- Le Fay-Saint-Quentin
- Le Mont-Saint-Adrien
- Le Saulchoy
- Litz
- Luchy
- Maisoncelle-Saint-Pierre
- Maulers
- Milly-sur-Thérain
- Muidorge
- Nivillers
- Pierrefitte-en-Beauvaisis
- Rainvillers
- Rémérangles
- Rochy-Condé
- Rotangy
- Saint-Germain-la-Poterie
- Saint-Léger-en-Bray
- Saint-Martin-le-Nœud
- Saint-Paul
- Savignies
- Therdonne
- Tillé
- Troissereux
- Velennes
- Verderel-lès-Sauqueuse
- Warluis
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 0
- Reglement graphique 100
- Reglement graphique 101
- Reglement graphique 102
- Reglement graphique 103
- Reglement graphique 104
- Reglement graphique 105
- Reglement graphique 106
- Reglement graphique 107
- Reglement graphique 108
- Reglement graphique 109
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 110
- Reglement graphique 111
- Reglement graphique 112
- Reglement graphique 113
- Reglement graphique 114
- Reglement graphique 115
- Reglement graphique 116
- Reglement graphique 117
- Reglement graphique 118
- Reglement graphique 119
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 120
- Reglement graphique 121
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Arrete pref dero annexe E
- Arrete pref dero annexe E
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Annexe cours eau
- Annexe ens
- Annexe icpe
- Annexe n2000
- Annexe reseau chaleur
- Annexe znieff
- Info lin 14 00
- Info lin 41 00
- Info surf 02 00
- Info surf 10 00
- Info surf 16 00
- Info surf 20 00
- Info surf 27 00
- Info surf 32 00
- Info surf 37 00
- Info surf 38 00
- Liste Annexes
- Liste sup
- Notice sanitaire
Autres pièces du dossier
37 fichiers de données SIG et 8 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 5. RÈGLEMENTS GRAPHIQUE ET ÉCRIT
- 1.1 | Le champ d'application du règlement
- 1.2 | L'organisation du règlement écrit
- 1. LE TERRITOIRE EST DIVISE EN QUATRE ZONES :
- 2. UNE LETTRE EST AFFECTEE AU PRESENT LIVRET (1) :
- 3. UN INDICE EST AFFECTE A CHAQUE TYPE DE SECTEUR (SELON LES FORMES URBAINES ET ARCHITECTURALES OU SELON LES TYPES D'OCCUPATION) :
- 3. Chapitre 3 | Articulation des règles du PLUi - HM avec la législation et autres dispositions règlementaires
- 4. Chapitre 4 | Définition s
- 1. Les règles générales
- 2. Les prescriptions graphiques et les règles associées
- 2.1 | Les prescriptions de type 1
- 2.2 | Les prescriptions de type 2
- 2.3 | Les prescriptions de type 3
- 3. Les conditions de desserte des terrains
- 3.1 | Accès et voirie
- 3.2 | Eaux
- 3.3 | Déchets
- 3.4 | Réseaux d'énergie
- 3.5 | Infrastructures et communications numériques
- 3.6 | Performance énergétique et environnementale
- 4. Les conditions de hauteur
- 5. Les conditions de stationnement
- 1. La zone UBc
- 1.1 | Les usages des sols et destinations des constructions
- 1.2 | Les caractéristiques urbaines et architecturale des constructions
- 1.3 | La qualité paysagère et environnementale des abords de la construction
- 2. La zone UBf
- 2.1 Les usages des sols et destinations des constructions
- 2.2 | Les caractéristiques urbaines et architecturale des constructions
- 2.3 | La qualité paysagère et environnementale des abords de la construction
- 3. La zone UBg
- 3.1 | Les usages des sols et destinations des constructions
- 3.2 | Les caractéristiques urbaines et architecturale des constructions
- 3.3 | La qualité paysagère et environnementale des abords de la construction
- 4. La zone UBp
- 4.1 | Les usages des sols et destinations des constructions
- 4.2 | Les caractéristiques urbaines et architecturale des constructions
- 4.3 | La qualité paysagère et environnementale des abords de la construction
- 5. La zone UBh
- 5.1 | Les usages des sols et destinations des constructions
- 5.2 | Les caractéristiques urbaines et architecturales des constructions
- 5.3 | La qualité paysagère et environnementale des abords de la construction
- 6. La zone UBai
- 6.1 | Les usages des sols et destinations des constructions
- 6.2 | Les caractéristiques urbaines et architecturales des constructions
- 6.2 | La qualité paysagère et environnementale des abords de la construction
- 7. La zone UBco
- 7.1 | Les usages des sols et destinations des constructions
- 7.2 | Les caractéristiques urbaines et architecturales des constructions
- 3.8 | La qualité paysagère et environnementale des abords de la construction
- 8. La zone UBlo
- 8.1 | Les usages des sols et destinations des constructions
- 8.2 | Les caractéristiques urbaines et architecturales des constructions
- 8.3 | La qualité paysagère et environnementale des abords de la construction
- 9. La zone U Bnov
- 9.1 | Les usages des sols et destinations des constructions
- 9.2 | Les caractéristiques urbaines et architecturales des constructions
- 9.3 | La qualité paysagère et environnementale des abords de la construction
- 10. La zone UBe
- 10.1 | Les usages des sols et destinations des constructions
- 10.2 | Les caractéristiques urbaines et architecturale des constructions
- 10.3 | La qualité paysagère et environnementale des abords de la construction
- 11. La zone UBae
- 11.1 | Les usages des sols et destinations des constructions
- 11.2 | Les caractéristiques urbaines et architecturale des constructions
- 11.3 | La qualité paysagère et environnementale des abords de la construction
- 12. La zone UB gd v
- 12.1 | Les usages des sols et destinations des constructions
- 12.2 | Les caractéristiques urbaines et architecturale des constructions
- 12.3 | La qualité paysagère et environnementale des abords de la construction
- 1. La zone 1AUBai
- 2. La zone 1AUBeu
- 2.1 | Les usages des sols et destinations des constructions
- 1 La zone A et les secteurs Ad et As
- 3. COMMERCE ET ACTIVITES DE SERVICE
- 4 . EQUIPEMENTS D'INTERET COLLECTIF ET SERVICES PUBLICS
- 5. AUTRES ACTIVITES DES SECTEURS PRIMAIRE SECONDAIRE OU TERTIAIRE
- 1. La zone N et le secteur Ns
- 2.3 1.3 | La qualité paysagère et environnementale des abords de la construction
- 2. Les secteurs Nhaps, Nj, Nl et Nt
- 1. Annexe 1/ | Liste des arbres et arbustes conseillés
- 2. Annexe 2/ | Liste des routes départementales
- 3. Annexe 3/ | Retraits complémentaires
- 2. UNE LETTRE EST AFFECTEE AU PRESENT LIVRET (2) :
- 2.1. 5 | Les secteurs à protéger en raison de la richesse du sol et du sous - sol
- 3.1 | Accès et voirie 3.1.1 | Accès
- 1. La zone UPc
- 2. La zone UPf
- 6.3 | La qualité paysagère et environnementale des abords de la construction
- 7. La zone UPlo
- 7.3 | La qualité paysagère et environnementale des abords de la construction
- 8. L a zone UPco
- 5.5 Cuisine dédiée à la vente en ligne
- 9. La zone UPnov
- 1. La zone 1AUP
- 3. La zone 1AUPco
- 4. La zone 1AUPe
- 5. La zone 2AU
- 1 La zone A et les secteurs Ad , As , Apv et Ae
- 6. AUTRES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL
- 2 Le secteur Ac
- Annexe 1/ | Liste des arbres et arbustes conseillés
- Annexe 2/ | Liste des routes départementales
- 2. UNE LETTRE EST AFFECTEE AU PRESENT LIVRET (3) :
- 1. La zone URc
- 1.2 | Les caractéristiques urbaines et architecturale s des constructions
- 2. L a zone URp
- 5. La zone URai
- 1. La zone 1AUR
- 2. La zone 1AURe
- 2 La zone Ac
- 2.6 | La qualité paysagère et environnementale des abords de la construction
Zone UPC
Zone UPF
Zone UPP
Zone UPH
Zone UPE
Zone UPLO
Zone UPCO
Zone UPNOV
Zone UPAE
Zone 1AUP
Zone 1AUPAI
Zone 1AUPCO
Zone 1AUPE
Zone 2AU
Zone A
Zone AC
Zone N
- 1.2 | Les caractéristiques urbaines et architecturale des constructions 1.2.1 | Implantation et gabarit des constructions
- 2.2 | Les caractéristiques urbaines et architecturale des constructions
- 2.3 | La qualité paysagère et environnementale des abords de la construction
- 2.1 | Les usages des sols et destinations des constructions
- 2.4 | Les usages des sols et destinations des constructions
- 2.5 | Les caractéristiques urbaines et architecturale des constructions
Zone URP
Zone URH
Zone URE
Zone URAI
Zone 1AU
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.