PLUi de la communauté d'agglomération de Vesoul

19 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 16 janvier 2020 · Haute-Saône (70)

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d'agglomération de Vesoul couvre 19 communes (document de référence du 16 janvier 2020). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document: Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI): communauté d'agglomération de Vesoul
Date de référence: 16 janvier 2020
Date d'approbation: 10 juin 2013 (Docurba)
Communes couvertes: 19
Identifiant GPU: DU_247000011

Les 19 communes couvertes

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Reglement25,5 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Orientations amenagement12,9 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Padd101,4 Mo

Plans de zonage

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

Procedure476 ko

18 fichiers de données SIG et 4 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

Révision du PLUi — prescrite le 9 décembre 2013 — projet arrêté le 29 janvier 2026 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.