PLUi de la communauté d'agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE)
10 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 16 décembre 2025 · Loire-Atlantique (44)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d'agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) couvre 10 communes (document de référence du 16 décembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
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- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté d'agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE)
- Date de référence
- 16 décembre 2025
- Communes couvertes
- 10
- Identifiant GPU
- DU_244400644
Les 10 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Reglement graphique 6
- Plan sup 1
Planches de prescriptions
- Prescription lin 41 00
- Prescription lin 41 03
- Prescription pct 07 01 1
- Prescription pct 07 01 2
- Prescription pct 07 01 3
- Prescription pct 07 01 4
- Prescription pct 07 01 5
- Prescription pct 07 01 6
- Prescription pct 07 01 7
- Prescription pct 07 04 10
- Prescription pct 07 04 11
- Prescription pct 07 04 1
- Prescription pct 07 04 2
- Prescription pct 07 04 3
- Prescription pct 07 04 4
- Prescription pct 07 04 5
- Prescription pct 07 04 6
- Prescription pct 07 04 7
- Prescription pct 07 04 8
- Prescription pct 07 04 9
- Prescription surf 02 00 1
- Prescription surf 02 00 2
- Prescription surf 02 00 3
- Prescription surf 02 00 4
- Prescription surf 05 00
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Info lin 19 01
- Info pct 19 02
- Info pct 99 00
- Info surf 02 00
- Info surf 04 00 1
- Info surf 04 00 2
- Info surf 04 00 3
- Info surf 11 00
- Info surf 13 00
- Info surf 14 00
- Info surf 20 00 1
- Info surf 20 00 2
- Info surf 20 00 3
- Info surf 25 00
- Info surf 27 00
- Info surf 30 00
- Info surf 32 00
- Info surf 37 00
- Info surf 99 00 01
Autres pièces du dossier
27 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1 PREAMBULE
- 2 DISPOSITIONS COMMUNES A TOUTES LES ZONES
- 2.2 - Dispositions réglementaires complémentaires reportées sur le plan de zonage
- 2.3 - Dispositions réglementaires complémentaires écrites communes à l'ensemble des zones
- 1.1. CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL ET PORTEE JURIDIQUE DU REGLEMENT DU PLUi
- 2.1. ARTICULATION DU REGLEMENT AVEC D'AUTRES DISPOSITIONS RELATIVES A L'OCCUPATION OU L'UTILISATION DU SOL
- 2.2. DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES COMPLEMENTAIRES REPORTEES SUR LE PLAN DE ZONAGE
- 2.3. DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES ECRITES COMMUNES A L'ENSEMBLE DES ZONES
- 1.2. STRUCTURE DU REGLEMENT ECRIT DU PLUi
- 1.3. LES DIFFERENTES ZONES DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi)
- 2. DISPOSITIONS COMMUNES À TOUTES LES ZONES
- 2.2. DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES COMPLEMENTAIRES REPORTEES SUR LE PLAN DE
- 3. LEXIQUE
Zone UAA
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UAB
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UAC
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UAD
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UBA
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UBB
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UEA
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UEB
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UEC
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UED
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UEE
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UEM
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UHA
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UHB
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UIA
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UIB
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UJ
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone ULA
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone ULB
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone ULC
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UQA
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UQB
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UQC
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UTA
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UTB
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UTC
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UTD
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UTE
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UVA
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone UVB
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone 1AU1
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone 1AU2
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone 1AU3
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone 1AU4
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone 1AU5
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone 2AUA
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone 2AUE
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone 2AUQ
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone AA1
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone AA2
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone AB
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone AE1
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone AE2
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone AQ
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone AVA
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone AVB
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous conditions
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone NA1
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone NA2
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone NJ
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone NM
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone NP
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone NPV
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone NQ
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone NTA
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Zone NTB
- 2. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- 3. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 4.1. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 4.2. Conditions de desserte par les réseaux
- 1. EXTRAIT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 2.1. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdits
- 2.2. Destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés sous
- 3.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 3.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.4. Stationnement
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.