PLUi de la communauté d'agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne
22 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 18 décembre 2025 · Oise (60)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d'agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne couvre 22 communes (document de référence du 18 décembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté d'agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne
- Date de référence
- 18 décembre 2025
- Communes couvertes
- 22
- Identifiant GPU
- DU_200067965
Les 22 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 0
- Reglement graphique 10 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 18
- Reglement graphique 19
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 20
- Reglement graphique 21
- Reglement graphique 22
- Reglement graphique 23
- Reglement graphique 24
- Reglement graphique 25
- Reglement graphique 26
- Reglement graphique 27
- Reglement graphique 28
- Reglement graphique 29
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 30
- Reglement graphique 31
- Reglement graphique 32
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 01
- Rapport 02
- Info lin 19 01 01
- Info lin 19 01 02
- Info surf 04 00
- Info surf 14 00
- Info surf 16 00
- Info surf 19 01
- Info surf 20 00 01
- Info surf 20 00 02
- Info surf 32 00
- Info surf 38 00
- Info surf 99 00 02 dup csne
- Liste annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
47 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Zone A
Zone AE
Zone AP
Zone AR
Zone N
Zone NE
Zone NH
Zone NJ
Zone NP1
Zone NP2
Zone NL1
Zone NL2
Zone NLP
Zone NG
Zone NGL
Zone NR
Zone NS
Zone NV
Zone UP
Zone UY
Zone UE
Zone UEA1
Zone UEA2
Zone UEC
Zone UEM
Zone UES
Zone UET
Zone UC1.1
Zone UC1.2
Zone UC1.3
Zone UC1.4
Zone UC1.5
Zone UC1.6
Zone UC1.7
Zone UC2.1
Zone UC2.2
Zone UC2.3
Zone UC2.4
Zone UC2.5
Zone US1
Zone US2
Zone UC3.1
Zone UC3.2
Zone UC3.3
Zone UC3.4
Zone UC3.5
Zone UC3.6
Zone UC3.7
Zone UC4.1
Zone UC4.2
Zone UC5.1
Zone UC5.2
Zone UC5.3
Zone UC6.1
Zone UC6.2
Zone UR1.1
Zone UR1.2
Zone UR2.1
Zone UR2.2
Zone UR2.3
Zone UR3.1
Zone UR3.2
Zone UR3.3
Zone UR4.1
Zone UR4.2
Zone UR5.1
Zone UR5.2
Zone UR5.3
Zone UR6.1
Zone UR6.2
Zone UV1.1
Zone UV1.2
Zone UV2
Zone UV3
Zone UV4
Zone UV5.1
Zone UV5.2
Zone UV6.1
Zone UV6.2
Zone UV7.1
Zone UV7.2
Zone UV8
Zone UV9
Zone UV10
Zone UV11.1
Zone UV11.2
Zone 1AUE
Zone 1AUEA1
Zone 1AUEA2
Zone 1AUEC
Zone 1AUEM
Zone 1AUES
Zone 1AUET
Zone 1AUL
Zone 1AUP
Zone 1AUS1
Zone 1AUS2
Zone 1AUC3.1
Zone 1AUC3.3
Zone 1AUC3.6
Zone 1AUC4
Zone 1AUC5
Zone 1AUC6
Zone 1AUR1
Zone 1AUR3
Zone 1AUR4
Zone 1AUR5
Zone 1AUR6
Zone 1AUV1
Zone 1AUV2
Zone 1AUV3
Zone 1AUV4
Zone 1AUV5
Zone 1AUV6
Zone 1AUV7
Zone 1AUV8
Zone 1AUV10
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.