Lazone par Kutsh

PLUi de la communauté d'agglomération de Dembeni / Mamoudzou

2 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 24 juin 2024 · Mayotte (976)

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d'agglomération de Dembeni / Mamoudzou couvre 2 communes (document approuvé le 24 juin 2024). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté d'agglomération de Dembeni / Mamoudzou
Date d'approbation
24 juin 2024
Communes couvertes
2
Identifiant GPU
DU_200060457

Les 2 communes couvertes

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

42 fichiers de données SIG et 15 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Dispositions communes
Zone UA
Zone UB
Zone UC
Zone UE
Zone UT
Zone 1AU
Zone 1AUD1
Zone 1AUA
Zone 1AUE
Zone 1AUS
Zone 1AUT
Zone 1AUX

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.