PLUi de Brest Métropole
8 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 17 février 2026 · Finistère (29)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Brest Métropole couvre 8 communes (document de référence du 17 février 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- Brest Métropole
- Date de référence
- 17 février 2026
- Communes couvertes
- 8
- Identifiant GPU
- DU_242900314
Les 8 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Annexe graphique 1
- Annexe graphique 2
- Annexe graphique 3
- Annexe graphique 4
- Annexe graphique 5
- Annexe graphique 6
- Annexe graphique 7
- Annexe graphique 8
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Rapport annexe
- Annexe ecrite 1 sup inventaire
- Annexe ecrite 2 sup pprt imporgal
- Annexe ecrite 3 sup avap
- Annexe ecrite 4 sup pprt mb
- Annexe ecrite 5 bruit
- Annexe ecrite 6 pollution
- Annexe ecrite 7 sanitaire
- Annexe ecrite 8 publicite
- Annexe ecrite 9 sup pprt st nicolas
Autres pièces du dossier
50 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Ar@ cle 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Ar@ cle 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle 13 - espaces libres, aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
- Ar@ cle 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
Zone UC
- Ar@ cle UC 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle UC 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle UC 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle UC 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle UC 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle UC 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- A ? tre d'exemple :
- Ar@ cle UC 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle UC 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Ar@ cle UC 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle UC 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle UC 12 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle UC 13 - espaces libres, aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
- Ar@ cle UC 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle UC 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
- Ar@ cle UC Harteloire 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle UC Harteloire 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle UC Harteloire 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle UC Harteloire 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle UC Harteloire 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle UC Harteloire 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle UC Harteloire 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle UC Harteloire 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Ar@ cle UC Harteloire 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle UC Harteloire 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle UC Harteloire 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle UC Ilot Eglise 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle UC Ilot Eglise 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle UC Ilot Eglise 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle UC Ilot Eglise 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle UC Ilot Eglise 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle UC Ilot Eglise 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle UC Ilot Eglise 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle UC Ilot Eglise 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Ar@ cle UC Ilot Eglise 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle UC Ilot Eglise 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle UC Ilot Eglise 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle UC Ilot Mairie 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle UC Ilot Mairie 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle UC Ilot Mairie 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle UC Ilot Mairie 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle UC Ilot Mairie 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle UC Ilot Mairie 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle UC Ilot Mairie 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle UC Ilot Mairie 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Ar@ cle UC Ilot Mairie 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle UC Ilot Mairie 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle UC Ilot Mairie 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- UC Keruchen - GOUESNOU
- Ar@ cle UC Keruchen 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle UC Keruchen 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle UC Keruchen 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle UC Keruchen 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle UC Keruchen 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle UC Keruchen 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle UC Keruchen 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle UC Keruchen 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Ar@ cle UC Keruchen 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle UC Keruchen 10 - hauteur des construc@ ons
Zone UEM
- Ar@ cle UEM 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle UEM 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle UEM 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle UEM 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Ar@ cle UEM 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle UEM 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle UEM 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle UEM 12 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle UEM 13 - espaces libres, aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
- Ar@ cle UEM 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle UEM 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
Zone UEP
- Ar@ cle UEP 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle UEP 2- occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle UEP 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle UEP 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle UEP 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle UEP 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle UEP 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle UEP 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Ar@ cle UEP 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle UEP 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle UEP 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle UEP 12 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle UEP 13 - espaces libres, aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
- Ar@ cle UEP 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle UEP 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
Zone UH
- Ar@ cle UH 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle UH 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle UH 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle UH 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle UH 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle UH 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle UH 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle UH 8 - implanta@ on des construc@ ons sur une même propriété
- Ar@ cle UH 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle UH 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle UH 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle UH 12 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle UH 13 - espaces libres, aires de jeux et de loisirs et de planta@ ons
- Ar@ cle UH 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle UH 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
- Ar@ cle UH Amiral Nicol 1- occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle UH Amiral Nicol 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle UH Amiral Nicol 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle UH Amiral Nicol 4- condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle UH Amiral Nicol 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle UH Amiral Nicol 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle UH Amiral Nicol 7- implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle UH Amiral Nicol 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Ar@ cle UH Amiral Nicol 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle UH Amiral Nicol 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle UH Amiral Nicol - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle UH Amiral Nicol 12 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle UH Amiral Nicol 13 - espaces libres, aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
- Ar@ cle UH Amiral Nicol 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle UH Amiral Nicol 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
- Ar@ cle UH Messioual 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle UH Messioual 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle UH Messioual 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle UH Messioual 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle UH Messioual 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle UH Messioual 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle UH Messioual 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle UH Messioual 8 - implanta@ on des construc@ ons sur une même propriété
- Ar@ cle UH Messioual 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle UH Messioual 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle UH Messioual 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle UH Messioual 12 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle UH Messioual 13 - espaces libres, aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
- Ar@ cle UH Messioual 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle UH Messioual 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
Zone UHT
- Ar@ cle UHT 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle UHT 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle UHT 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle UHT 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle UHT 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle UHT 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle UHT 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle UHT 8 - implanta@ on des construc@ ons sur une même propriété
- Ar@ cle UHT 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle UHT 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle UHT 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle UHT 12 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle UHT 13 - espaces libres, aires de jeux et de loisirs et de planta@ ons
- Ar@ cle UHT 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle UHT 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
Zone UL
- Ar@ cle UL 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle UL 2- occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle UL 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle UL 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle UL 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle UL 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle UL 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle UL 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Ar@ cle UL 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle UL 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle UL 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle UL 12 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle UL 13 - espaces libres, aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
- Ar@ cle UL 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle UL 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
Zone UP
- Ar@ cle UP 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle UP 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle UP 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle UP 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle UP 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle UP 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle UP 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle UP 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Ar@ cle UP 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle UP 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle UP 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle UP 12 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle UP 13 - espaces libres, aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
- Ar@ cle UP 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle UP 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
Zone US
- Ar@ cle US 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle US 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle US 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle US 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle US 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle US 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle US 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle US 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Ar@ cle US 9 - emprise au sol
- Ar@ cle US 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle US 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle US 12 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle US 13 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'espaces libres, d'aires de jeux, de loisirs et de planta@ ons
- Ar@ cle US 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle US 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
Zone 1AU
- Ar@ cle 1AU 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle 1AU 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle 1AUC Fontaine Margot 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle 1AUC Fontaine Margot 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle 1AUC Fontaine Margot 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle 1AUC Fontaine Margot 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle 1AUC 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle 1AUC Fontaine Margot 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux voies et emprises publiques
- Ar@ cle 1AUC Fontaine Margot 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle 1AUC Fontaine Margot 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Ar@ cle 1AUC Fontaine Margot 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUC Fontaine Margot 10 - hauteur maximale des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUC Fontaine Margot 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle 1AUC Fontaine Margot 12 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle 1AUC Fontaine Margot 13 - espaces libres, aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
- Ar@ cle 1AUC Fontaine Margot 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle 1AUC Fontaine Margot 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
- Ar@ cle 1AUC parc d'ac@ vités de l'Hermitage 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle 1AUC parc d'ac@ vités de l'Hermitage 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle 1AUC parc d'ac@ vités de l'Hermitage 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle 1AUC parc d'ac@ vités de l'Hermitage 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle 1AUC parc d'ac@ vités de l'Hermitage 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle 1AUC parc d'ac@ vités de l'Hermitage 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle 1AUC parc d'ac@ vités de l'Hermitage 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle 1AUC parc d'ac@ vités de l'Hermitage 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété,
- Ar@ cle 1AUC parc d'ac@ vités de l'Hermitage 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUC parc d'ac@ vités de l'Hermitage 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUC parc d'ac@ vités de l'Hermitage 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle 1AUC parc d'ac@ vités de l'Hermitage 12 - obliga@ ons imposées aux constructeurs en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle 1AUC parc d'ac@ vités de l'Hermitage 13 - espaces libres, d'aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
- Ar@ cle 1AUE Lavallot-Nord 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle 1AUE Lavallot-Nord 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle 1AUE Lavallot-Nord 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle 1AUE Lavallot-Nord 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle 1AUE Lavallot-Nord 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle 1AUE Lavallot-Nord 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle 1AUE Lavallot-Nord 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle 1AUE Lavallot-Nord 8 - implanta@ on des construc@ ons sur une même propriété
- Ar@ cle 1AUE Lavallot-Nord 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUE Lavallot-Nord 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUE Lavallot-Nord 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle 1AUE Lavallot-Nord 12 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle 1AUE Lavallot-Nord 13 - espaces libres, aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
- Ar@ cle 1AUE Lavallot-Nord 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle 1AUE Lavallot-Nord 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
- Ar@ cle 1AUE Mescadiou 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle 1AUE Mescadiou 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle 1AUE Mescadiou 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle 1AUE Mescadiou 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle 1AUE Mescadiou 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle 1AUE Mescadiou 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle 1AUE Mescadiou 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle 1AUE Mescadiou 8 - implanta@ on des construc@ ons sur une même propriété
- Ar@ cle 1AUE Mescadiou 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUE Mescadiou 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUE Mescadiou 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle 1AUE Mescadiou 12 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle 1AUE Mescadiou 13 - espaces libres, aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
- Ar@ cle 1AUE Mescadiou 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle 1AUE Mescadiou 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
- Ar@ cle 1AUE Polder 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle 1AUE Polder 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle 1AUE Polder 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle 1AUE Polder 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle 1AUE Polder 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle 1AUE Polder 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle 1AUE Polder 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle 1AUE Polder 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Ar@ cle 1AUE Polder 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUE Polder 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUE Polder 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle 1AUE Polder 13 - espaces libres, aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
- Ar@ cle 1AUE Polder 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- 1AUE Saint Thudon - GUIPAVAS
- Ar@ cle 1AUE Saint-Thudon 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle 1AUE Saint-Thudon 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle 1AUE Saint-Thudon 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle 1AUE Saint-Thudon 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle 1AUE Saint-Thudon 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle 1AUE Saint-Thudon 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle 1AUE Saint-Thudon 8 - implanta@ on des construc@ ons sur une même propriété
- Ar@ cle 1AUE Saint-Thudon 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUE Saint-Thudon 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUE Saint-Thudon 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle 1AUE Saint-Thudon 12 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle 1AUE Saint-Thudon 13 - espaces libres, aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
- Ar@ cle 1AUE Saint-Thudon 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle 1AUE Saint-Thudon 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
- Ar@ cle 1AUH Fontaine Margot 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle 1AUH Fontaine Margot 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle 1AUH Fontaine Margot 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle 1AUH Fontaine Margot 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle 1AUH Fontaine Margot 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle 1AUH Fontaine Margot 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle 1AUH Fontaine Margot 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle 1AUH Fontaine Margot 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété,
- Ar@ cle 1AUH Fontaine Margot 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUH Fontaine Margot 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUH Fontaine Margot 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle 1AUH Fontaine Margot 12 - obliga@ ons imposées aux constructeurs en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle 1AUH Fontaine Margot 13 - espaces libres, aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
Zone 1AUH
- Ar@ cle 1AUH Fontaine Margot 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle 1AUH Fontaine Margot 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
- Ar@ cle 1AUH Kerangall 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle 1AUH Kerangall 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle 1AUH Kerangall 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle 1AUH Kerangall 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle 1AUH Kerangall 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle 1AUH Kerangall 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle 1AUH Kerangall 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle 1AUH Kerangall 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété,
- Ar@ cle 1AUH Kerangall 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUH Kerangall 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUH Kerangall 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle 1AUH Kerangall 12 - obliga@ ons imposées aux constructeurs en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle 1AUH Kerangall 13 - espaces libres, aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
- Ar@ cle 1AUH Kerangall 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle 1AUH Kerangall 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
- Ar@ cle 1AUH Kerlinou 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle 1AUH Kerlinou 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle 1AUH Kerlinou 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle 1AUH Kerlinou 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle 1AUH Kerlinou 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle 1AUH Kerlinou 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle 1AUH Kerlinou 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle 1AUH Kerlinou 8 - implanta@ on des construc@ ons sur une même propriété
- Ar@ cle 1AUH Kerlinou 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUH Kerlinou 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUH Kerlinou 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle 1AUH Kerlinou 12 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle 1AUH Kerlinou 13 - espaces libres, aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
- Ar@ cle 1AUH Kerlinou 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle 1AUH Kerlinou 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
- Ar@ cle 1AUH Penhoat 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle 1AUH Penhoat 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle 1AUH Penhoat 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle 1AUH Penhoat 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle 1AUH Penhoat 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle 1AUH Penhoat 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle 1AUH Penhoat 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle 1AUH Penhoat 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété,
- Ar@ cle 1AUH Penhoat 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUH Penhoat 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle 1AUH Penhoat 11 - Penhoat - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle 1AUH Penhoat 12 - obliga@ ons imposées aux constructeurs en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle 1AUH Penhoat 13 - espaces libres, aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
- Ar@ cle 1AUH Penhoat 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle 1AUH Penhoat 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
Zone 2AU
Zone A, AO, AH, ACE
- Ar@ cle A 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites
- Ar@ cle A 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle A 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle A 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle A 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle A 6 - implanta@ ons des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle A 7 - implanta@ ons des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle A 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Ar@ cle A 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle A 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle A 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle A 12 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle A 13 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'espaces libres, d'aires de jeux, de loisirs et de planta@ ons
- Ar@ cle A 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle A 15 - obliga@ ons imposées aux construc@ ons en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales
Zone NCE, NH, NL, NP
- Ar@ cle N 1 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol interdites ;
- Ar@ cle N 2 - occupa@ ons et u@ lisa@ ons du sol soumises à des condi@ ons par@ culières
- Ar@ cle N 3 - condi@ ons de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- Ar@ cle N 4 - condi@ ons de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Ar@ cle N 5 - superficie minimale des terrains construc@ bles
- Ar@ cle N 6 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux emprises publiques et aux voies
- Ar@ cle N 7 - implanta@ on des construc@ ons par rapport aux limites sépara@ ves
- Ar@ cle N 8 - implanta@ on des construc@ ons les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Ar@ cle N 9 - emprise au sol des construc@ ons
- Ar@ cle N 10 - hauteur des construc@ ons
- Ar@ cle N 11 - aspect extérieur des construc@ ons et aménagement de leurs abords
- Ar@ cle N 12 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de réalisa@ on d'aires de sta@ onnement
- Ar@ cle N 13 - espaces libres, aires de jeux, de loisirs et planta@ ons
- Ar@ cle N 14 - coefficient d'occupa@ on des sols
- Ar@ cle N 15 - obliga@ ons imposées en ma@ ère de performances énergé@ ques et environnementales.
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLUi tenant lieu de PLH et PDM — prescrite le 23 juin 2023 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.