Document d'urbanisme intercommunal (PLU)

Ce Plan Local d'Urbanisme (PLU) intercommunal couvre 2 communes (document de référence du 29 mai 2013). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

29 mai 2013

Communes couvertes

2

Identifiant GPU

DU_88486

Les 2 communes couvertes

• Le Syndicat
• Vagney

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement2,0 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement2,8 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd3,7 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique3,1 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport25,9 Mo
• Aep14,5 Mo
• Annexes4,5 Mo
• Assain13,3 Mo
• Info surf 14188 ko
• Info surf 26118 ko
• Liste sup89 ko
• Sup2,2 Mo

Autres pièces du dossier

• Procedure322 ko

44 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 26 juin 2024 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.