Document d'urbanisme intercommunal (PLU)

Ce Plan Local d'Urbanisme (PLU) intercommunal couvre 2 communes (document de référence du 29 septembre 2015). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

29 septembre 2015

Communes couvertes

2

Identifiant GPU

DU_84041

Les 2 communes couvertes

• Crillon-le-Brave
• Saint-Pierre-de-Vassols

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement2,1 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• PADD2,4 Mo

Rapport de présentation et annexes

• RAPPORT64,2 Mo

4 fichiers de données SIG et 14 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Révision du PLU — prescrite le 23 mars 2017 — projet arrêté le 2 septembre 2025 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.