Document d'urbanisme intercommunal (PLU)
2 communes · Plan Local d'Urbanisme (PLU) · réf. 27 juin 2013 · Yvelines (78)
Ce Plan Local d'Urbanisme (PLU) intercommunal couvre 2 communes (document approuvé le 27 juin 2013). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 27 juin 2013
- Communes couvertes
- 2
- Identifiant GPU
- DU_78337
Les 2 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
31 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 : CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- ARTICLE 2 : PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD DES AUTRES LEGISLATIONS OU REGLEMENTATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS
- ARTICLE 3 : DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES ET SECTEURS
- ARTICLE 4 : EMPLACEMENTS RESERVES
- ARTICLE 5 : ADAPTATIONS MINEURES
- ARTICLE 6 : RECONSTRUCTION APRES SINISTRE
- ARTICLE 7 : PERMIS DE DEMOLIR
- ARTICLE 8 : ELEMENTS DE PAYSAGE ET DE PATRIMOINE A PROTEGER ET A METTRE EN VALEUR
- ARTICLE 9 : CLOTURES
Zone UG
- ARTICLE UG1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UG 2 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE UG4 : DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UG5 : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
- ARTICLE UG6 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UG7 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- ARTICLE UG10 : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UG11 : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES ABORDS
- ARTICLE UG13 : ESPACES LIBRES, AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS, ET PLANTATIONS
- ARTICLE UG14 : POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL
Zone UH
- ARTICLE UH1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UH 2 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE UH4 : DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UH5 : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
- ARTICLE UH6 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE UH7 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- ARTICLE UH10 : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UH11 : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES ABORDS
- ARTICLE UH13 : ESPACES LIBRES, AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS, ET PLANTATIONS
- ARTICLE UH14 : POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL
Zone A
- ARTICLE A 1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- Article 682 : (Loi n° 67-1253 du 30 décembre 1967)
- Article 683 : (Loi du 20 août 1881 Journal Officiel du 26 août 1881)
- Article 684 : (Loi du 20 août 1881 Journal Officiel du 26 août 1881)
- Article 685 : (Loi du 20 août 1881 Journal Officiel du 26 août 1881)
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.