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Document d'urbanisme intercommunal (PLU)

2 communes · Plan Local d'Urbanisme (PLU) · réf. 13 octobre 2022 · Haute-Savoie (74)

Ce Plan Local d'Urbanisme (PLU) intercommunal couvre 2 communes (document de référence du 13 octobre 2022). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Voir le zonage sur la carte →

Rechercher une adresse ou une parcelle →

Type de document
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Date de référence
13 octobre 2022
Date d'approbation
24 février 2020 (Docurba)
Communes couvertes
2
Identifiant GPU
DU_74311

Les 2 communes couvertes

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

44 fichiers de données SIG et 11 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Zone UA DU CHEF-LIEU CORRESPONDANT AU CENTRE HISTORIQUE DENSE ACCUEILLANT DES COMMERCES ET DES ÉQUIPEMENTS.
Zone UD CORRESPONDANT AUX QUARTIERS RÉSIDENTIELS DU CHEF-LIEU OU DES PÔLES SECONDAIRES
Zone UE D'ACCUEIL DES ÉQUIPEMENTS D'INTÉRÊT COLLECTIF
Zone UXA D'ACCUEIL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.