2 communes · Plan Local d'Urbanisme (PLU) · réf. 8 décembre 2025 · Haut-Rhin (68)
Ce Plan Local d'Urbanisme (PLU) intercommunal couvre 2 communes (document de référence du 8 décembre 2025). Consultez le
zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et
servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques
officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
Révision du PLU — prescrite le 16 mai 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.