Document d'urbanisme intercommunal (PLU)
2 communes · Plan Local d'Urbanisme (PLU) · réf. 26 janvier 2023 · Pas-de-Calais (62)
Ce Plan Local d'Urbanisme (PLU) intercommunal couvre 2 communes (document de référence du 26 janvier 2023). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 26 janvier 2023
- Communes couvertes
- 2
- Identifiant GPU
- DU_62841
Les 2 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Abrog servitude radioelec orange arrete ministeriel
- Abrog servitude radioelec orange arrete mise a jour
- Abrog servitude radioelec orange courrier DDTM
- Classement sonore arrete mise a jour
- Classement sonore arrete prefectoral
- Classement sonore revise carte
- Liste sup iod
- Rapport annexes
Autres pièces du dossier
22 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 7 décembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.