Document d'urbanisme intercommunal (PLU)

Ce Plan Local d'Urbanisme (PLU) intercommunal couvre 2 communes (document de référence du 16 mars 2018). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

16 mars 2018

Communes couvertes

2

Identifiant GPU

DU_60492

Les 2 communes couvertes

• Chiry-Ourscamp
• Pimprez

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement4,3 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd6,9 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique 03,3 Mo
• Reglement graphique 16,7 Mo
• Plan exposition risques589 ko
• Plan informations utiles603 ko
• Plan nuisances acoustiques599 ko
• Plan reseau AEP589 ko
• Plan reseau assainissement575 ko
• Plan servitudes607 ko

Planches de prescriptions

• Prescription surf 05 00436 ko

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 112,3 Mo
• Rapport 2578 ko
• GRTGaz fiche communale736 ko
• Annexe Avis Autorite Environnementale698 ko
• Annexe Decision autorite environnementale96 ko
• Annexe incidences faune flore10,8 Mo
• Annexe notice modification 11,9 Mo
• Annexe notice revision simplifiee 16,4 Mo
• Annexe notice revision simplifiee 219,4 Mo
• Annexe sommaire116 ko
• Cahier des servitudes7,7 Mo
• Compte rendu reunion revision simplifiee 147 ko
• Compte rendu reunion revision simplifiee 2134 ko
• Informations jugees utiles4,3 Mo
• Notice sanitaire836 ko
• Nuisances acoustiques607 ko
• Rapport enquete publique1,6 Mo
• Rapport enquete publique9,3 Mo
• Remarques PPA2,3 Mo
• Remarques complementaires1,7 Mo

Autres pièces du dossier

• Procedure5,0 Mo

13 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.