Document d'urbanisme intercommunal (PLU)
2 communes · Plan Local d'Urbanisme (PLU) · réf. 17 juin 2026 · Moselle (57)
Ce Plan Local d'Urbanisme (PLU) intercommunal couvre 2 communes (document de référence du 17 juin 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 17 juin 2026
- Communes couvertes
- 2
- Identifiant GPU
- DU_57591
Les 2 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport
- Rapport 2
- 00 liste annexes
- 01 GRTgaz
- 01 liste sup
- 01 pprm orne ap
- 01 pprm orne rapp
- 01 pprmt ap reg
- 01 pprmt not
- 02 info surf 04 dpu
- 03 delib TA
- 03 info surf 02 zac
- 04 class rd acou
- 04 class re acou
- 04 class vf acou
- 04 info surf 14 acou
- 04 presc acou
- 05 info lin 19 aep
- 05 info lin 19 aep za plaine
- 05 info lin 19 ass
- 05 info lin 19 ep za plaine
- 05 info surf 19 ep
- 05 notice
- 06 info surf 99 sis
Autres pièces du dossier
17 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- LES ZONES URBAINES
- LES ZONES À URBANISER
- LA ZONE AGRICOLE
- LES ZONES NATURELLES ET FORESTIÈRES
- Les emplacements réservés
- Clôtures
- Déclaration préalable et permis de démolir
- Stationnement des vélos
- Réseau de chaleur urbain
- AGGRAVATION DE LA NON-CONFORMITÉ
- CONSTRUCTION
- DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- EMPRISE AU SOL
- EXTENSION
- FAÇADE
- HAUTEUR
- Titre II Dispositions aux zones Urbaines
- Chapitre 2 Dispositions applicables au secteur UB
- Chapitre 3 Dispositions applicables au secteur UX
- Chapitre 4 Dispositions applicables au secteur UE
- Chapitre 5 Dispositions applicables au secteur UJ
- Chapitre 6 Dispositions applicables au secteur UL
- Titre II I Dispositions aux zones A Urbaniser
- Implantation par rapport aux limites séparatives
- Chapitre 2 Dispositions applicables au secteur 1AUZ
Zone UA
- UA Destinations des constructions, usages des sols et natures des activités
- Constructions ou installations interdites ou soumise à des conditions particulières
- Activités interdites ou soumises à des conditions particulières
- Usages du sol interdits
- UA -MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- UA -VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- Implantation par rapport aux limites séparatives
- Emprise au sol
- Hauteur des constructions
- UA -QUALITÉ ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- UA -TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- UA -STATIONNEMENT
- UA Equipements et réseaux
- Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées
- UA -DESSERTE PAR LES RÉSEAUX
Zone UB
- UB Destinations des constructions, usages des sols et natures des activités
- UB -MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- UB -VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
- Emprise au sol
- Hauteur des constructions
- UB -QUALITÉ ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- UB -TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- UB -STATIONNEMENT
- UB -DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES
- UB -DESSERTE PAR LES RÉSEAUX
Zone UX
- UX Destinations des constructions, usages des sols et natures des activités
- UX -VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- Emprise au sol
- Hauteur des constructions
- UX -TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- UX -STATIONNEMENT
- UX -DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES
- UX -DESSERTE PAR LES RÉSEAUX
Zone UJ
Zone UL
Zone 1AU
- 1AU - Destinations des constructions, usages des sols et natures des activités
- Constructions interdites ou soumise à des conditions particulières
- Activités interdites ou soumises à des conditions particulières :
- Usages du sol interdits :
- 1AU - MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- 1AU - VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- Emprise au sol
- Hauteur des constructions
- 1AU - QUALITÉ ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- 1AU - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 1AU - STATIONNEMENT
- 1AU - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES
- 1AU - DESSERTE PAR LES RÉSEAUX
- DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 3 juillet 2025
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.