Document d'urbanisme intercommunal (PLU)

Ce Plan Local d'Urbanisme (PLU) intercommunal couvre 2 communes (document de référence du 6 février 2017). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

6 février 2017

Communes couvertes

2

Identifiant GPU

DU_19242

Les 2 communes couvertes

• Saint-Solve
• Vignols

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement4,4 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd4,3 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique16,1 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription pct88 ko
• Prescription surf 05151 ko

Rapport de présentation et annexes

• Rapport47,8 Mo
• Rapport1,5 Mo
• Rapport7,3 Mo
• Rapport5,1 Mo
• Annexes documentaires24,1 Mo
• Info surf 198,4 Mo
• Liste sup21,9 Mo
• Pieces administratives 01161 ko
• Pieces administratives 02171 ko
• Pieces administratives96 ko
• Pieces administratives215 ko
• Pieces administratives171 ko
• Pieces administratives100 ko
• Pieces administratives125 ko
• Pieces administratives137 ko
• Pieces administratives943 ko
• Pieces administratives159 ko
• Pieces administratives50 ko

7 fichiers de données SIG et 18 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Révision du PLU — prescrite le 17 novembre 2014
• Révision du PLU — prescrite le 11 novembre 2014

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.