Document d'urbanisme intercommunal (PLU)
2 communes · Plan Local d'Urbanisme (PLU) · réf. 23 novembre 2016 · Aube (10)
Ce Plan Local d'Urbanisme (PLU) intercommunal couvre 2 communes (document approuvé le 23 novembre 2016). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 23 novembre 2016
- Communes couvertes
- 2
- Identifiant GPU
- DU_10331
Les 2 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Info lin 19 aep
- Info lin 99
- Info surf 04
- Info surf 08
- Info surf 14
- Info surf 19 eu
- Info surf 21
- Info surf 99 20161123 alea retrait
- Info surf 99 20161123 alimentation captage
- Info surf 99 20161123 gaz
- Liste SUP
Autres pièces du dossier
41 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.