Document d'urbanisme intercommunal (PLU)
2 communes · Plan Local d'Urbanisme (PLU) · réf. 14 novembre 2024 · Alpes-Maritimes (06)
Ce Plan Local d'Urbanisme (PLU) intercommunal couvre 2 communes (document de référence du 14 novembre 2024). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 14 novembre 2024
- Date d'approbation
- 13 novembre 2025 (Docurba)
- Communes couvertes
- 2
- Identifiant GPU
- DU_06035
Les 2 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Info surf 19 01 plan aep
- Info surf 19 01 plan eu
- Info surf 21 00 plan risque mvt
- Plan sup
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport
- Rapport
- Annexes arrete prefectoral urbanisation limitee
- Annexes avis
- Annexes enquete publique
- Info surf 14 00 ouvrages electriques
- Info surf 14 00 voie bruyante
- Info surf 16 00 archeologie
- Info surf 19 01 assainissement autonome
- Info surf 19 01 notice annexes sanitaire
- Info surf 19 01 schema directeur assainissement
- Info surf 38 00 argiles
- Info surf 99 00 champs magnetique
- Info surf 99 00 inventaire paysages
- Info surf 99 00 old
- Liste sup
Autres pièces du dossier
50 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- ARTICLE 2 -PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DU SOL
- ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES, SECTEURS ET SOUS-SECTEURS
- ARTICLE 4 - DISPOSITIONS RELATIVES A LA PROTECTION DES REZ-DE-CHAUSSEE COMMERCIAUX
- ARTICLE 5 - MODALITES D'APPLICATION DES REGLES
- ARTICLE 6 - REGLES DEROGATOIRES
- ARTICLE 7 - REGLES SPECIFIQUES AUX LOTISSEMENTS
- ARTICLE 8 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX RISQUES ET NUISANCES
- ARTICLE 9 - PROTECTION DU PATRIMOINE URBAIN, ARCHITECTURAL, PAYSAGER ET NATUREL
- ARTICLE 10 - BATIMENTS POUVANT FAIRE L'OBJET D'UN CHANGEMENT DE DESTINATION EN APPLICATION DE L'ARTICLE L151-11 DU CODE DE L'URBANISME
- ARTICLE 11 - ENTREES DE VILLE
- ARTICLE 12 - LEXIQUE
- ARTICLE UA 1- OCCUPATIONS ET UTILISATION DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UB 1 - OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UC 1 - OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UD 1 - OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UE 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UZ 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE 1AUa 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE 1AUb 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE A 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE N 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.