Document d'urbanisme intercommunal (PLU)

Ce Plan Local d'Urbanisme (PLU) intercommunal couvre 2 communes (document de référence du 31 mars 2014). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

31 mars 2014

Communes couvertes

2

Identifiant GPU

DU_05058

Les 2 communes couvertes

• Champcella
• Freissinières

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement2,3 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement1,3 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd4,2 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique8,9 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport58,1 Mo
• Annexe SUP100,2 Mo
• Annexe SUP domaine skiable27,5 Mo
• Annexe assainissement41,8 Mo
• Annexe dpu2,0 Mo
• Annexe eau potable14,1 Mo
• Sommaire3,8 Mo

Autres pièces du dossier

• Procedure2,0 Mo

30 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Révision du PLU — prescrite le 28 décembre 2015

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.