Document d'urbanisme intercommunal (PLU)

Ce Plan Local d'Urbanisme (PLU) intercommunal couvre 2 communes (document de référence du 25 mai 2012). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Rechercher une adresse ou une parcelle →

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

25 mai 2012

Communes couvertes

2

Identifiant GPU

DU_02279

Les 2 communes couvertes

• Bonnesvalyn
• Épaux-Bézu

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement18,2 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd5,3 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique 100003,1 Mo
• Reglement graphique 20002,8 Mo
• Reglement graphique2,1 Mo
• Reglement graphique2,6 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport36,5 Mo
• ARCHEOLOGIE280 ko
• BRUIT1,9 Mo
• EAU POTABLE1 BUIRE1,8 Mo
• EAU POTABLE1 VILLAGE5,9 Mo
• EAU POTABLE2 BUIRE1,6 Mo
• EAU POTABLE CHANTEMERLE1,1 Mo
• EAU POTABLE FERMES5,4 Mo
• EAU POTABLE MAUPAS789 ko
• EAU POTABLE PRAIRIE1,6 Mo
• PDIPR257 ko
• PPRICB1,7 Mo
• PPRICB MonthiersND1,6 Mo
• PPRICB zoom14,5 Mo
• TELEPHONIE825 ko
• Listesup4,0 Mo

Autres pièces du dossier

• Procedure

20 fichiers de données SIG et 8 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)

• Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 14 décembre 2020 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.