Document d'urbanisme intercommunal (PLU)

Ce Plan Local d'Urbanisme (PLU) intercommunal couvre 2 communes (document approuvé le 13 mai 2013). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date d'approbation

13 mai 2013

Communes couvertes

2

Identifiant GPU

DU_01038

Les 2 communes couvertes

• Bény
• Villemotier

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement17,9 Mo
• Reglement assainissement346 ko
• Reglement plantations166 ko

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement3,8 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd2,0 Mo

Plans de zonage

• Plan annexe43,6 Mo
• Plan reseau ep16,0 Mo
• Plan reseau eu17,8 Mo
• Plan sup41,3 Mo
• Reglement graphique180,0 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport35,4 Mo
• Arrete bruit516 ko
• Liste sup1,5 Mo
• Notice sanitaire3,1 Mo
• Rapport assainissement ep9,7 Mo

Autres pièces du dossier

• Procedure6,1 Mo

26 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.