Document d'urbanisme intercommunal (CC)
2 communes · carte communale · réf. 16 avril 2012 · Haut-Rhin (68)
Ce carte communale intercommunal couvre 2 communes (document approuvé le 16 avril 2012). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
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- Type de document
- carte communale
- Date d'approbation
- 16 avril 2012
- Communes couvertes
- 2
- Identifiant GPU
- DU_68098
Les 2 communes couvertes
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.