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Document d'urbanisme intercommunal (CC)
2 communes · carte communale · réf. 26 janvier 2023 · Pas-de-Calais (62)
Ce carte communale intercommunal couvre 2 communes (document de référence du 26 janvier 2023). Consultez le
zonage , le règlement applicable, les risques, prescriptions et
servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques
officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →
Rechercher une adresse ou une parcelle →
Type de document carte communale Date de référence 26 janvier 2023 Communes couvertes 2 Identifiant GPU DU_62508
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit Plans de zonage Planches de prescriptions Rapport de présentation et annexes Rapport 2,2 Mo Classement sonore arrete mise a jour 3,8 Mo Classement sonore arrete prefectoral 1,8 Mo Classement sonore revise carte 3,3 Mo Liste Annexes 104 ko Ppri clarence A lire 67 ko Ppri clarence Aleas approbation 25000 20,9 Mo Ppri clarence Arrete approbation 331 ko Ppri clarence Bilan de concertation approbation 159,3 Mo Ppri clarence Courrier notification communes EPCI 351 ko Ppri clarence Decision autorite environnementale 314 ko Ppri clarence Enjeux Approbation 25000 20,3 Mo Ppri clarence Lieres 720 ko Ppri clarence Lieres hauteur eau 5,4 Mo Ppri clarence Lieres zones blanches 5,4 Mo Ppri clarence NoteExplicative 146 ko Ppri clarence Note de presentation approbation 3,3 Mo Ppri clarence PFMS jeprotegemafamille A5 cahier 7,1 Mo Ppri clarence PFMS jeprotegemafamille A5page a page 11,8 Mo Ppri clarence Zones Blanches Approbation 25000 25,0 Mo Ppri clarence arreteAG2298 du president 724 ko Ppri clarence formulaire Composition dossier 72 ko Ppri clarence pagedegarde CABBALR 722 ko Sup grt 600 ko Autres pièces du dossier 16 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 7 décembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Document non opposable · sources officielles datées · Lazone par
Kutsh .
Fabriqué en Normandie, à l'échelle 1.