Document d'urbanisme intercommunal (CC)
2 communes · carte communale · réf. 1 avril 2021 · Meuse (55)
Ce carte communale intercommunal couvre 2 communes (document de référence du 1 avril 2021). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 1 avril 2021
- Communes couvertes
- 2
- Identifiant GPU
- DU_55263
Les 2 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Annexe 99 notice protect patrim paysag
- Info lin 19 aep
- Info surf 99 ppri
- Info surf 99 protect patrim paysag
- Liste sup
Autres pièces du dossier
26 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.