Document d'urbanisme intercommunal (CC)
2 communes · carte communale · réf. 4 décembre 2003 · Eure (27)
Ce carte communale intercommunal couvre 2 communes (document de référence du 4 décembre 2003). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 4 décembre 2003
- Date d'approbation
- 14 février 2025 (Docurba)
- Communes couvertes
- 2
- Identifiant GPU
- DU_27261
Les 2 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
22 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.