Document d'urbanisme intercommunal (CC)
2 communes · carte communale · réf. 20 novembre 2019 · Hautes-Alpes (05)
Ce carte communale intercommunal couvre 2 communes (document approuvé le 20 novembre 2019). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- carte communale
- Date d'approbation
- 20 novembre 2019
- Communes couvertes
- 2
- Identifiant GPU
- DU_05022
Les 2 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
3 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Procédure d'évolution en cours (CC en élaboration)
- Elaboration du carte communale — prescrite le 10 mai 2002
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.