Zonage, PLU et urbanisme à Vuillafans
Vuillafans · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25633
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Vuillafans (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Rechercher une adresse ou une parcelle à Vuillafans →Document d'urbanisme de Vuillafans
Vuillafans dispose d'un PLU opposable, approuvé le 2 juillet 2007, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 2 juillet 2007
- Collectivité porteuse
- Vuillafans
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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