Zonage, PLU et urbanisme à Villers-sur-Bar
Villers-sur-Bar · Ardennes (08) · Grand Est · code INSEE 08481
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Villers-sur-Bar (Ardennes et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Villers-sur-Bar →Document d'urbanisme de Villers-sur-Bar
Villers-sur-Bar est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 17 avril 2009.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 17 avril 2009
- Identifiant GPU
- DU_08481
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Annexes 1
- Annexes 2
- Annexes 3
- Info lin 19 01 1
- Info lin 19 01 2
- Info surf 04 00
- Info surf 19 01
- Liste des annexes
Autres pièces du dossier
49 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- ARTICLE 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD DES AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS
- ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 4 - ADAPTATIONS MINEURES
- ARTICLE UA 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UB 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UZ 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE 1AU.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE 1AU.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE 1AU.3 - VOIRIE ET ACCES
- ARTICLE 1AU.4 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE 1AU.5 - CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
- ARTICLE 1AU.6 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE 1AU.7 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- ARTICLE 1AU.8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE OU SUR PLUSIEURS PROPRIETES LIEES PAR UN ACTE AUTHENTIQUE
- ARTICLE 1AU.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE 1AU.10 - HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AU 11 - ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET LEURS ABORDS
- ARTICLE 1AU.12 - OBLIGATION DE REALISER DES AIRES DE STATIONNEMENT
- ARTICLE 1AU.14 - COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
- ARTICLE 2AU.1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE 2AU.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE 2AU.3 - VOIRIE ET ACCES
- ARTICLE 2AU.4 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE 2AU.5 - CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
- ARTICLE 2AU.6 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE 2AU.7 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- ARTICLE 2AU.8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE OU SUR PLUSIEURS PROPRIETES LIEES PAR UN ACTE AUTHENTIQUE
- ARTICLE 2AU.9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE 2AU.10 - HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 2AU 11 - ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET LEURS ABORDS
- ARTICLE 2AU.12 - OBLIGATION DE REALISER DES AIRES DE STATIONNEMENT
- ARTICLE 2AU.14 - COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
- ARTICLE A 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE N 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Villers-sur-Bar
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Villers-sur-Bar.
- Guichet compétent
- Ardenne Métropole
- Plateforme
- gnau
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir
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