Zonage, PLU et urbanisme à Villers-Saint-Martin
Villers-Saint-Martin · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25626
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Villers-Saint-Martin (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Rechercher une adresse ou une parcelle à Villers-Saint-Martin →Document d'urbanisme de Villers-Saint-Martin
Villers-Saint-Martin dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 16 décembre 2010, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 16 décembre 2010
- Collectivité porteuse
- Villers-Saint-Martin
Site de Villers-Saint-Martin ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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