Zonage, PLU et urbanisme à Villefranche-du-Queyran
Villefranche-du-Queyran · Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 47320
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Villefranche-du-Queyran (Lot-et-Garonne et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Villefranche-du-Queyran →Rechercher une adresse ou une parcelle à Villefranche-du-Queyran →
Document d'urbanisme de Villefranche-du-Queyran
Villefranche-du-Queyran est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 24 mars 2016.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 24 mars 2016
- Identifiant GPU
- DU_47320
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 16 décembre 2020
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
7 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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