Zonage, PLU et urbanisme à Vellescot
Vellescot · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90101
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Vellescot (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Rechercher une adresse ou une parcelle à Vellescot →Document d'urbanisme de Vellescot
Vellescot dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 17 mars 2008, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 17 mars 2008
- Collectivité porteuse
- Vellescot
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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